Prestation des services d'assurances
Centre hospitalier de Jury
Prestations d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
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- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-02 | Avis de marché |
| 2014-11-20 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jury
Adresse postale: BP 75088
Code postal: 57073
Commune postale: Metz Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-jury.fr 🌏
Téléphone: +33 387563909 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-339279
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance de la responsabilité civile
Brève description: Assurance de la responsabilité civile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle
Brève description: Assurance protection fonctionnelle.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique
Brève description: Assurance de la protection juridique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de la flotte automobile
Brève description: Assurance de la flotte automobile.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2014/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Jury, 57073 Metz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Olivier Astier
URL pour la participation: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Nom: CAP service public
Adresse postale: 1456 avenue du Général Bigeard, BP 10041
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54203
Point de contact: Vincent Dejoye
Téléphone: +33 383649889 📞
Courrier électronique: vincent.dejoye@capservicepublic.fr 📧
Nom: Centre hospitalier de Jury
Point de contact: Camille Sauffroy
Téléphone: +33 387562742 📞
Courrier électronique: cellule.marche@ch-jury.fr 📧
: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2014/S 192-339279 (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
Lot no1: Assurance de la Responsabilité Civile (classification cpv 66516000-0).Lot no2: Assurance Responsabilité civile et protection juridique des agents (Classification CPV 66516000-0).Lot no3: Assurance de la Protection juridique (Classification CPV 66513000-9).Lot no4: Assurance de la Flotte automobile (Classification CPV 66514110-0).Lot no5: Assurance des Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3).Lot no6: Assurance des Risques statutaires du personnel affilié CNRACL (Classification CPV 66512000-2).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jury
Adresse postale: BP 75088
Code postal: 57073
Commune postale: Metz Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-jury.fr 🌏
Téléphone: +33 387563909 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-339279
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate forme du Républicain Lorrain : www.republicain-lorrain.fr rubrique Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance de la responsabilité civile
Brève description: Assurance de la responsabilité civile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle
Brève description: Assurance protection fonctionnelle.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique
Brève description: Assurance de la protection juridique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de la flotte automobile
Brève description: Assurance de la flotte automobile.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel affilié CNRACL.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot no1: Assurance de la Responsabilité Civile (classification cpv 66516000-0).
Lot no2: Assurance Responsabilité civile et protection juridique des agents (Classification CPV 66516000-0).
Lot no3: Assurance de la Protection juridique (Classification CPV 66513000-9).
Lot no4: Assurance de la Flotte automobile (Classification CPV 66514110-0).
Lot no5: Assurance des Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3).
Lot no6: Assurance des Risques statutaires du personnel affilié CNRACL (Classification CPV 66512000-2).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Jury, 57073 Metz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Situation économique et financière:
Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité, mandat administratif dans les délais légaux (l'avis de la première échéance sera adressé en même temps que le contrat).
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Olivier Astier
URL pour la participation: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Nom: CAP service public
Adresse postale: 1456 avenue du Général Bigeard, BP 10041
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54203
Point de contact: Vincent Dejoye
Téléphone: +33 383649889 📞
Courrier électronique: vincent.dejoye@capservicepublic.fr 📧
Nom: Centre hospitalier de Jury
Point de contact: Camille Sauffroy
Téléphone: +33 387562742 📞
Courrier électronique: cellule.marche@ch-jury.fr 📧
: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/04
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate forme du Républicain Lorrain : www.republicain-lorrain.fr rubrique Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2014/S 192-339279 (2014-10-02)
Informations complémentaires (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399339
Se réfère à l'avis: 2014/S 192-339279
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2014/S 226-399339 (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399339
Se réfère à l'avis: 2014/S 192-339279
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2014/S 226-399339 (2014-11-20)
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