Missions de diagnostics, de vérifications périodiques et de contrôles techniques

Ville de Montpellier

la présente consultation est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu à prix unitaires, pour une durée d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-25	Avis de marché
2014-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Quantité ou étendue:

le présent marché est passé à bons de commandes , en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans seuil minimum ni seuil maximum1 320 000

Valeur totale du marché: 1 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146379
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les délais de publicité sont réduits conformément à l'article 57 ° 4°et 5° du Code des marchés publics. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur, la commission d'appel d'offres et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. La commission d'appels d'offres n'est pas publique. Les critères de sélection des canidatures sont: Garanties et capacités techniques et financières Capacités professionnelles Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui ; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur: - des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ; - les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ; S'il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.montpellier.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Informations complémentaires

Les délais de publicité sont réduits conformément à l'article 57 ° 4°et 5° du Code des marchés publics.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com

Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur, la commission d'appel d'offres et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.

La commission d'appels d'offres n'est pas publique.

Les critères de sélection des canidatures sont: Garanties et capacités techniques et financières

Capacités professionnelles

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui ; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:

- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;

- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;

S'il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.

D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.montpellier.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu à prix unitaires, pour une durée d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an

Numéro du lot: 1
Brève description: Missions de diagnostic
Quantité ou étendue: montant annuel estimé: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Missions de vérification périodique
Quantité ou étendue: montant annuel estimé: 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Missions de contrôle technique
Quantité ou étendue: montant annuel estimé : 30 000 EUR (HT).

le présent marché est passé à bons de commandes , en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans seuil minimum ni seuil maximum

Description des options:

achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires en vertu de l' article 35 II et des reconductions éventuelles mentionnées à la rubrique ii.2.3

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 4D0092660

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- lettre de candidature du candidat avec mention du lot et habilitations éventuelles de ces cotraitants ou Dc1

- les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (K- bis, délégations de pouvoirs....)

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les agrément ou habilitations demandés aux candidats sont en particulier

Pour le lot 1:-agrément ministériel pour la sécurité incendie dans les ERP (cf arrêté du 11/12/2007) et Agrément ministériel pour la Santé et Sécurité au Travail

- certification des auditeurs par un organisme accrédité par le Comité Français d'accréditation (Cofrac) pour les diagnostics immobiliers (plomb, amiante, termites, gaz, ERNT, électricité), les diagnostics amiante et mesures d'empoussièrement

- pour les prélèvements d'amiante : agrément du laboratoire par le Cofrac et qualification des entreprises pour les sondages en sous-section 4

pour le lot 2: -Accréditation par le Cofrac (comité français d'accréditation) pour la vérification des installations électriques, des installations de sécurité incendie, des installations de désenfumage, des installations de gaz, des équipements de levage, les aires de jeux, la qualité de l'air intérieur (cf arrêté du 24/02/2012), les équipements sportifs, les pompes à chaleur, les installations parafoudre

- expert légionelle accrédité par le Cofrac et certifié par le Cstb

- adhérent Coprec pour les installations parafoudre

pour le lot 3:agrément ministériel

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement des créances résultant du marché

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, budget de la ville, ressources propres. Financement et paiement conf aux articles 86 à 110 du code des marchés publics. Délai global de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJCP – service commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier
Point de contact: Direction architecture et immobilier - Mme Tersinet
Téléphone: +33 467347444 📞
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique - service commande publique
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4D0092660
Informations complémentaires

Les délais de publicité sont réduits conformément à l'article 57 ° 4°et 5° du Code des marchés publics.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com

Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur, la commission d'appel d'offres et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.

La commission d'appels d'offres n'est pas publique.

Les critères de sélection des canidatures sont: Garanties et capacités techniques et financières

Capacités professionnelles

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui ; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:

- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;

- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;

S'il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.

D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.montpellier.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
si marché arrive à terme, 2018, sinon, 2015, 2016, 2017
Source: OJS 2014/S 084-146379 (2014-04-25)

Avis d'attribution de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-419429
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-146379
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 84 B, annonce no 283 du 30.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Marché déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Bureau Véritas
Adresse postale: 451 rue Denis Papin
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000

3️⃣
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2014/S 238-419429 (2014-12-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)

Services de contrôle et d'essais techniques (>20)

Services d'inspection technique (>20)