Marché public de prestations de contrôles techniques réglementaires des installations techniques de l'Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône et ses annexes bd Lambert à Marseille

Conseil général des Bouches du Rhône

Le marché porte sur le contrôle des équipements suivants : électricité courant fort BT et HT, sécurité incendie, désenfumage, mesure de débit IGH et ERP, appareils de levage, ascenseurs, monte-charge, monte-plats, escalators, appareils de levage (élévateurs, nacelles élévatrice et suspendues), protection contre les chutes de hauteur (ligne de vie, points d'ancrage, stop chute), chauffage, climatisation PAC, groupes froids, installation gaz, moyens de secours GE, sprincklers, extincteurs, RIA, colonnes sèches, qualité de l'air locaux à pollution non spécifique et spécifique, potentiel calorifique, protection contre le risque foudre, requalification ou vérification des ESP gaz, appareils de cuisson, qualité de l'air, potentiel calorifique, rendement et combustion (chaudières), pollution rejetée (chaudières et groupes électrogènes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bureau Veritas

Qui ?

• Conseil général des Bouches du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-27	Avis de marché
2015-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Quantité ou étendue:

Marché passé pour un montant annuel HT minimum de 40 000 EUR et maximum de 160 000 EUR. Le Conseil général n'est engagé contractuellement que pour le montant minimum. Montant global en HT pour la durée maximale d'exécution : Minimum 160 000 EUR - maximum 640 000 EUR. Les commandes seront effectuées sur la base des prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just, Hôtel du Département
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313206 📞
Fax: +33 413313297 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368964
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Il s'agit d'une procédure passée sur appel d'offres ouvert conformément aux dispositions prévues aux articles 26-i-1°, 33, 55 à 59 du CMP. Marché à bons de commande signifie " accord cadre " au sens du droit européen - bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret nº 2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements énumérés ci-dessus (documents relatifs au dossier de candidature), par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: — qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace, — que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Les candidats pourront demander à visiter les locaux et voir les équipements spécifiques à maintenir sur site. Préalablement à l'analyse des offres, le Cg13 s'assurera que le candidat a bien remis l'annexe 3 à l'acte d'engagement " Trame de Mémoire " qui regroupe l'intégralité des éléments de conformité que le candidat doit impérativement respecter dans le cadre de ce marché. Si le candidat: — n'a pas remis cette annexe, — n'a pas indiqué " oui " à l'ensemble des points de conformité demandés. Alors, l'offre de ce candidat sera déclarée irrégulière. Après avoir vérifié la conformité au cahier des charges des offres, il sera procédé à l'analyse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.

Informations complémentaires

Il s'agit d'une procédure passée sur appel d'offres ouvert conformément aux dispositions prévues aux articles 26-i-1°, 33, 55 à 59 du CMP. Marché à bons de commande signifie " accord cadre " au sens du droit européen - bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret nº 2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements énumérés ci-dessus (documents relatifs au dossier de candidature), par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:

— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,

— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Les candidats pourront demander à visiter les locaux et voir les équipements spécifiques à maintenir sur site. Préalablement à l'analyse des offres, le Cg13 s'assurera que le candidat a bien remis l'annexe 3 à l'acte d'engagement " Trame de Mémoire " qui regroupe l'intégralité des éléments de conformité que le candidat doit impérativement respecter dans le cadre de ce marché.

Si le candidat:

— n'a pas remis cette annexe,

— n'a pas indiqué " oui " à l'ensemble des points de conformité demandés.

Alors, l'offre de ce candidat sera déclarée irrégulière.

Après avoir vérifié la conformité au cahier des charges des offres, il sera procédé à l'analyse.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit communautaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DSGSM21082014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône, 13004 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1 (version du 25/08/2014) et Dc2 (version du 15/09/2010) ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP et celles prévues au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les trois derniers exercices ou complètera le formulaire Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournira la liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public, ses effectifs globaux distinguant l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années, le système d'assurance qualité si le candidat en a un ou complétera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le Rc.

Le candidat précisera également les effectifs moyens annuels ainsi que le matériel dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Le candidat doit fournir :

— la copie de l'arrêté publié au journal officiel de la République Française portant agrément de l'organisme ou la personne pour la vérification…

… des installations concernées par le marché,

… réglementaire dans les établissements recevant le public.

L'absence de ces documents entraine le rejet de la candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ne sera effectuée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des factures est conditionné par les opérations de vérification prévues au CCAP. Le financement est réalisé sur le budget général et certains budgets annexes - le paiement s'effectue par mandat administratif, suivant les règles de la comptabilité publique. Les délais maximum de paiement sont fixés à 30 jours à compter de la réception de la facture du titulaire par le Cg13. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique : le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour de semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise unique spécialisée dans le corps d'état ou groupement solidaire d'entreprise. En cas de co-traitance, il sera fait application de l'article 51-7 du code des marchés publics. Il sera imposé lors de l'attribution du marché la forme du groupement solidaire avec mandataire, cette forme étant nécessaire à la bonne exécution du marché. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (art. 45-i in fine CMP).

Autres conditions particulières:

Les candidatures seront examinées au regard des points suivants :

— conformité aux obligations légales, sociales et fiscales (art 43 et suivant du CMP): fourniture de l'ensemble des déclarations, certificats et/ou attestations valides dûment remplis et signés,

— garantie professionnelle, techniques et financières pour l'examen des qualités et capacités des candidats : à titre d'information, les garanties professionnelles, techniques et financières seront étudiées au regard notamment de la qualité propre de l'entreprise, de son expérience (références de même nature sur les 3 dernières années), de ses capacités financières (capacité du candidat à exécuter le marché).

Mode de dévolution: entreprise unique spécialisée dans le corps d'état ou groupement solidaire d'entreprise. En cas de co-traitance, il sera fait application de l'article 51-7 du code des marchés publics. Il sera imposé lors de l'attribution du marché la forme du groupement solidaire avec mandataire, cette forme étant nécessaire à la bonne exécution du marché.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mazzerbo Gilles
Nom: Hôtel du Département
Adresse postale: 52 av de Saint-Just
Point de contact: Mme Christine Turco, direction des services généraux
Téléphone: +33 413313383 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10903&orgAcronyme=cg13 🌏
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 av de Saint-Just, B6157
Point de contact: M. Emmanuel Sullice, direction des services généraux
Téléphone: +33 413311318 📞
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - 52 av de Saint-Just, Hôtel du Département, DGAAG
Point de contact: Les offres doivent être adressées par courrier RAR ou remises sur place contre récépissé au bureau B6039
Mme Monique Giovacchini, direction juridique
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10903&orgAcronyme=cg13 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10903&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM21082014
Informations complémentaires

— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,

— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Les candidats pourront demander à visiter les locaux et voir les équipements spécifiques à maintenir sur site. Préalablement à l'analyse des offres, le Cg13 s'assurera que le candidat a bien remis l'annexe 3 à l'acte d'engagement " Trame de Mémoire " qui regroupe l'intégralité des éléments de conformité que le candidat doit impérativement respecter dans le cadre de ce marché.

Si le candidat:

— n'a pas remis cette annexe,

— n'a pas indiqué " oui " à l'ensemble des points de conformité demandés.

Alors, l'offre de ce candidat sera déclarée irrégulière.

Après avoir vérifié la conformité au cahier des charges des offres, il sera procédé à l'analyse.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL – Préfecture de Région – SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral – CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: direction juridique – service juridique et assurances, 52 av de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2014/S 208-368964 (2014-10-27)

Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-084029
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368964
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le marché est constitué d'un lot unique (article 10 du CMP), attribué en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'AAPC et le RC. Il s'agit d'un marché à bons de commande (art 77 du CMP) pour un montant annuel HT minimum de 40 000 EUR et maximum de 160 000 EUR. Le département n'étant engagé contractuellement que pour le montant minimum. Le montant du DDED s'élève à 83 600 EUR HT, soit 100 320 EUR TTC. L'estimation des services était de 83 000 EUR HT, soit 96 000 EUR TTC. Le présent marché prend effet à la date de la notification, soit le 25.2.2015. Il est passé pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'Hôtel du Département, 52 avenue de Saint Just, 13004 Marseille, bureau B6157, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 207 B, annonce nº 276 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: E321082014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites du département des Bouches-du-Rhône, 13004 Marseille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: Bureau Veritas
Adresse postale: 17A avenue Robert Schuman
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Courrier électronique: didier.roudil@fr.bureauveritas.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sullice Emmanuel
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: CCIRAL - Préfecture de Région - SGAR
Fax: +33 4491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral - CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 4491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département - DGA ag - direction juridique et de la commande publique - service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 av de Saint Just
Source: OJS 2015/S 048-084029 (2015-03-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)

Services de contrôle et d'essais techniques (>20)

Services d'inspection technique (>20)