Marché d'assurances risques statutaires pour la commune de Bagneux
Le présent dossier comprend :
- l'acte d'engagement ( AE)
- le règlement de consultation (RC)
- le cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- le relevé statistique sinistralité de 2011 et 2012
- la liste des agents CNRACL 2014
- la liste at mp des agents CNARCL de 2013
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2014-10-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-10-16
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Avis de marché
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