Marché d'assurance risques statutaires
Commune de Manduel
variante acceptée si elles répondent au minimum à l'offre de base
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sofcap
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-24 | Avis de marché |
| 2015-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Manduel
Adresse postale: place de la Mairie, BP 14
Code postal: 30129
Commune postale: Manduel
Contact
Adresse Internet: http://www.manduel.fr 🌏
Courrier électronique: mairiedemanduel@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 466202133 📞
Fax: +33 466205899 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-328576
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: variante acceptée si elles répondent au minimum à l'offre de base
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10/2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre
2. Prix
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300155500019
Contact
Point de contact: Granat Jean Jacques, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-legales.com 🌏
Nom: Mairie de Manduel
Adresse postale: Place de la mairie
Téléphone: +33 466207992 📞
Courrier électronique: cgriffet@manduel.fr 📧
Nom: Mairie de manduel
Adresse postale: Place de la Mairie
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 186-328576 (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Manduel
Adresse postale: place de la Mairie, BP 14
Code postal: 30129
Commune postale: Manduel
Contact
Adresse Internet: http://www.manduel.fr 🌏
Courrier électronique: mairiedemanduel@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 466202133 📞
Fax: +33 466205899 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-328576
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.midilibre-legales.com
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: variante acceptée si elles répondent au minimum à l'offre de base
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10/2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
délai global de paiement : 30 jours.
Modalités de financements : ressources propres commune
marché réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre
2. Prix
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300155500019
Contact
Point de contact: Granat Jean Jacques, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-legales.com 🌏
Nom: Mairie de Manduel
Adresse postale: Place de la mairie
Téléphone: +33 466207992 📞
Courrier électronique: cgriffet@manduel.fr 📧
Nom: Mairie de manduel
Adresse postale: Place de la Mairie
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/2014
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.midilibre-legales.com
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 186-328576 (2014-09-24)
Avis d'attribution de marché (2015-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-025210
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-328576
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Sofcap
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 09
Source: OJS 2015/S 016-025210 (2015-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-025210
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-328576
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.midilibre-legales.com
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 186 B, annonce n° 206 du 27.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Sofcap
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 09
Source: OJS 2015/S 016-025210 (2015-01-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)