élaboration du Scot rural du Sud Vienne
Syndicat mixte Scot Sud Vienne
se référer au DCE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Opéra
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme
- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-29 | Avis de marché |
| 2015-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Scot Sud Vienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Marché
Code postal: 86160
Commune postale: Gençay
Contact
Courrier électronique: contact@scot-sudvienne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-29 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 190-335355
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: se référer au DCE.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au RC
Situation économique et financière: se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: se référer au RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: fonds propres
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global % (40)
2. Compétences et méthodologie % (35)
3. Moyens mis à disposition pour la concertation % (15)
4. Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004147300014
Contact
Point de contact: Sénécheau André, président
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2014/S 190-335355 (2014-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Scot Sud Vienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Marché
Code postal: 86160
Commune postale: Gençay
Contact
Courrier électronique: contact@scot-sudvienne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-29 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 190-335355
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.pro-marchespublics.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: se référer au DCE.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au RC
Situation économique et financière: se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: se référer au RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: fonds propres
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global % (40)
2. Compétences et méthodologie % (35)
3. Moyens mis à disposition pour la concertation % (15)
4. Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004147300014
Contact
Point de contact: Sénécheau André, président
Référence
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.pro-marchespublics.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2014/S 190-335355 (2014-09-29)
Avis d'attribution de marché (2015-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 175 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-015243
Se réfère à l'avis: 2014/S 190-335355
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Assistance juridique: 21 125 Eurosanimation: 10 400 EUR.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Opéra
Adresse postale: 24 rue de la Croix d'Allier
Commune postale: Crevant-Laveine
Code postal: 63350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2015/S 011-015243 (2015-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 175 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-015243
Se réfère à l'avis: 2014/S 190-335355
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Assistance juridique: 21 125 Eurosanimation: 10 400 EUR.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Opéra
Adresse postale: 24 rue de la Croix d'Allier
Commune postale: Crevant-Laveine
Code postal: 63350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2015/S 011-015243 (2015-01-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕