Accord-cadre portant sur des missions de contrôle technique pour la construction, la réhabilitation et l'entretien courant de bâtiments
Dynacité OPH de l'Ain
Accord-cadre portant sur des missions de contrôle technique pour la construction, la réhabilitation et l'entretien courant de bâtiments.
Le marché est divisé en 2 volets:
— volet a: missions av, co, env, f, gtb, Hand, l, le, P1, Ph, ps, pv, s et Th,
— volet b: mesures acoustiques et intervention pendant le délai de garantie de parfait achèvement.
Le présent accord-cadre prend effet et s'exécute à compter du jour suivant la réception de la notification par le titulaire.
Durée de l'accord cadre: 2 ans.
Reconduction: le présent accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.
Décision: l'accord-cadre prévoit que le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire l'accord-cadre, au moins 2 mois avant la date d'échéance. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché ne sera pas reconduit.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-13 | Avis de marché |
| 2014-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-13 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164803
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AC contrôle technique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Durée de la mission, déterminée à partir du nombre total d'heures des 8 chantiers-type (notée sur 200 points se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note) (50)
2. Prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note prix) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège de Dynacité à Bourg-en-Bresse
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur général, M. Georges Bullion
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacité
Point de contact: Mme Faivre Marielle
Courrier électronique: m.faivre@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474458915 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8jrqBYvZCS&v=1&selected=0 🌏
Nom: Dynacité – service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8jrqBYvZCS&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC contrôle technique.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 094-164803 (2014-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et prévisionnel l'ensemble des besoins faisant l'objet du présent contrat est estimé à 2 000 000 EUR/HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-13 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164803
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacité à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8jrqBYvZCS&v=1&selected=0.
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de Dynacité à partir de son site www.dynacite.fr «espaces professionnels».
Les candidatures et les offres pourront être remises par voie électronique sur le profil acheteur de Dynacité à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8jrqBYvZCS&v=1&selected=0
ou adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse indiquée dans cet avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les marchés fondés sur l'accord-cadre seront passés en fonction de la survenance des besoins.
Le montant estimatif de chaque marché subséquent s'établira dans une fourchette de 1000 à 12 000 EUR/HT.
Accord-cadre portant sur des missions de contrôle technique pour la construction, la réhabilitation et l'entretien courant de bâtiments.
Le marché est divisé en 2 volets:
— volet a: missions av, co, env, f, gtb, Hand, l, le, P1, Ph, ps, pv, s et Th,
— volet b: mesures acoustiques et intervention pendant le délai de garantie de parfait achèvement.
Le présent accord-cadre prend effet et s'exécute à compter du jour suivant la réception de la notification par le titulaire.
Durée de l'accord cadre: 2 ans.
Reconduction: le présent accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.
Décision: l'accord-cadre prévoit que le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire l'accord-cadre, au moins 2 mois avant la date d'échéance. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché ne sera pas reconduit.
Numéro de référence: AC contrôle technique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine de Dynacité qui s'étend aujourd'hui sur les départements de l'Ain, du Rhône, de l'Isère et de la Saône-et-Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Situation économique et financière: La lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement.
Les agréments professionnels de contrôleurs techniques. Le cas échéant, il fournit ceux de son ou ses sous-traitants.
Lorsque le candidat fait appel à un ou plusieurs sous-traitants, pour répondre aux capacités exigées, il joint, en plus, un engagement écrit de ceux-ci.
Une liste de références pour des prestations similaires effectuées pendant les 3 dernières années, leurs montants, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés.
(Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
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Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Le règlement des marchés subséquents s'effectue par virement sur le compte désigné par le titulaire dans l'acte d'engagement.
Le groupement attributaire devra adopter la forme juridique «groupement solidaire».
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Agrément ministériel général accordant la qualité de contrôle technique de la construction, articles L.111-25 et R.111-29 du code de la construction et de l'habitation ou équivalent.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Durée de la mission, déterminée à partir du nombre total d'heures des 8 chantiers-type (notée sur 200 points se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note) (50)
2. Prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note prix) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège de Dynacité à Bourg-en-Bresse
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur général, M. Georges Bullion
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacité
Point de contact: Mme Faivre Marielle
Courrier électronique: m.faivre@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474458915 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8jrqBYvZCS&v=1&selected=0 🌏
Nom: Dynacité – service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8jrqBYvZCS&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC contrôle technique.
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacité à l'adresse suivante:
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de Dynacité à partir de son site www.dynacite.fr «espaces professionnels».
Les candidatures et les offres pourront être remises par voie électronique sur le profil acheteur de Dynacité à l'adresse suivante:
ou adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse indiquée dans cet avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 094-164803 (2014-05-13)
Avis d'attribution de marché (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 497 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319844
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164803
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AC Controle technique
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Durée de la mission, déterminée à partir du nombre total d'heures des 8 chantiers-type(notée sur 200 points se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note) (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-20 📅
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: Les Coteaux de Saone, 4 Rue des Draperies
Commune postale: Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Code postal: 69450
2️⃣
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: Parc de Crécy, 4 rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-mont-d'Or
Code postal: 69370
3️⃣
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: 22 rue Montholon, bâtiment B
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
4️⃣
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: 36 av. Jean Mermoz, CS 58812
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69355
5️⃣
Nom: BTP Consultants
Adresse postale: ZAC du bois des Cotes, 300 RN 6
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Georges Bullion
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal aministratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 181-319844 (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 497 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319844
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164803
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme FAIVRE au +33 474458723
Pour information : 3 offres ont été reçues par voie électronique
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 94 B, annonce no 95 du 16.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AC Controle technique
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Durée de la mission, déterminée à partir du nombre total d'heures des 8 chantiers-type(notée sur 200 points se reporter au règlement de consultation pour le détail du calcul de la note) (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-20 📅
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: Les Coteaux de Saone, 4 Rue des Draperies
Commune postale: Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Code postal: 69450
2️⃣
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: Parc de Crécy, 4 rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-mont-d'Or
Code postal: 69370
3️⃣
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: 22 rue Montholon, bâtiment B
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
4️⃣
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: 36 av. Jean Mermoz, CS 58812
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69355
5️⃣
Nom: BTP Consultants
Adresse postale: ZAC du bois des Cotes, 300 RN 6
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Georges Bullion
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal aministratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 181-319844 (2014-09-17)
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