réalisation de mesures et d'études acoustiques, de dossiers techniques et du suivi des travaux d'insonorisation au niveau du réseau routier national de la région Basse-Normandie

DREAL Basse-Normandie

le marché a pour objet la réalisation de mesures et d'études acoustiques, la réalisation de dossiers techniques et du suivi des travaux d'insonorisation au niveau du réseau routier national de la Basse-Normandie.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'une période ferme de 24 mois, reconductible pour une durée de 24 mois, soit 48 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-04 Avis de marché
2014-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
Quantité ou étendue:
le marché a pour objet la réalisation de mesures et d'études acoustiques, la réalisation de dossiers techniques et dusuivi de travaux d'insonorisation au niveau du réseau routier national de la région Basse-Normandie.Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'une période ferme de 24 mois, reconductible pour une durée de 24 mois, soit 48 mois.Le marché prévoit une reconduction ;Nombre de reconductions éventuelles : 1 ;La valeur estimée des prestations est :Réunions de préparation : 8 unitésmesures des niveaux de bruit sur 24 heures :- 1 à 10 points de mesures : 30 unités- plus de 10 points de mesures : 30 unitésmesures des niveaux de bruit sur une courte durée :- 1 à 10 points de mesures : 30 unités- plus de 10 points de mesures : 30 unitéseetudes acoustiques relative à un point de mesure ou une zone non conforme :- selon les données d'entrée, au kilomètre linéaire : 10 km- simulation supplémentaire relative à des hypothèses différentes des données d'entrée, au kilomètre linéaire : 10 kmdossiers techniques et travaux d'insonorisation (dossier de définition, assistance, convention, suivi et réception des travaux) :- pour les logements individuels : 30 u- pour les logements collectifs : 30 u- autres types de bâtiments : 5
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de lutte contre le bruit 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Basse-Normandie
Adresse postale: 10 boulevard Général Vanier, CS 60040
Code postal: 14006
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dimoa.satih.dreal-bnormandie@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 250018361 📞
Fax: +33 231445987 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338994
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : * Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. * Les documents de consultation peuvent être obtenus exclusivement par voie électronique. * Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus exclusivement par voie électronique sur la plate-forme des Achats de l'etat (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique " Dreal-Dimoa-Tsprojet-Acoustique ", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres : * Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur retient la transmission des offres par voie électronique. L'Utilisation du support papier est également autorisée. * Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marchespublics. Gouv.fr) sous la référence publique "Dreal-Dimoa-Tsprojet- acoustique ", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. * Les dossiers de candidatures transmis sous format papier le seront sous pli cacheté portant les mentions " Objet de la consultation : Marché de mesures et études acoustiques sur le réseau routier national de la région Basse Normandie " et " Ne pas ouvrir " à l'adresse suivante : DREAL Basse Normandie - SGR - UAMPF, 10 boulevard du Général Vanier - CS 60040 14006 Caen Cedex. Ils peuvent également être remis, contre récépissé à cette même adresse. * Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents seront retournés au candidat sans être ouverts. * La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dansun pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ". * Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la réalisation de mesures et d'études acoustiques, la réalisation de dossiers techniques et du suivi des travaux d'insonorisation au niveau du réseau routier national de la Basse-Normandie.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'une période ferme de 24 mois, reconductible pour une durée de 24 mois, soit 48 mois
Quantité ou étendue:
le marché a pour objet la réalisation de mesures et d'études acoustiques, la réalisation de dossiers techniques et du
suivi de travaux d'insonorisation au niveau du réseau routier national de la région Basse-Normandie.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'une période ferme de 24 mois, reconductible pour une durée de 24 mois, soit 48 mois.
Le marché prévoit une reconduction ;
Nombre de reconductions éventuelles : 1 ;
La valeur estimée des prestations est :
Réunions de préparation : 8 unités
mesures des niveaux de bruit sur 24 heures :
- 1 à 10 points de mesures : 30 unités
- plus de 10 points de mesures : 30 unités
mesures des niveaux de bruit sur une courte durée :
eetudes acoustiques relative à un point de mesure ou une zone non conforme :
- selon les données d'entrée, au kilomètre linéaire : 10 km
- simulation supplémentaire relative à des hypothèses différentes des données d'entrée, au kilomètre linéaire : 10 km
dossiers techniques et travaux d'insonorisation (dossier de définition, assistance, convention, suivi et réception des travaux) :
- pour les logements individuels : 30 u
- pour les logements collectifs : 30 u
- autres types de bâtiments : 5
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Dreal-dimoa-tsprojet-acoustique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: liaisons routières et autoroutières du RRN de Basse-Normandie et leurs environs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43, 44 et 45 du
code des Marchés Publics (cmp). A cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables
* La forme juridique du candidat.
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les
habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles;
* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
* Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
a - expérience:
La présentation d'une liste des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été
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effectués selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
B - capacités professionnelles:
l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle
du marché.
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux de plantations et d'entretien attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser
la prestation pour laquelle il se porte candidat.
C - capacités techniques:
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
* Une présentation du logiciel utilisé pour les modélisations et respectant les nomes Ns31-131.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
a - expérience :
Expérience similaire (au minimum 2) au cours des 5
dernières années pour des prestations de mesures de
niveaux de bruit sur site et d'étude acoustique, et/ou
des prestations de réalisation de dossiers techniques
de mesures d'isolation de façades, réalisés dans le
cadre de projets routiers.
B - capacités professionnelles :
Obligatoires : Utilisation d'un logiciel informatique de
modélisation respectant les normes Ns31-131
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
origine du financement: Budget de l'etat : 223-0203-01.
* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
* Les prix seront révisables.
* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
nature de l'attributaire, le marché sera conclu :
- soit avec un entrepreneur unique ;
- soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un ou plusieurs groupements
Autres conditions particulières: application de l'art 53 IV 1° du Code des Marchés Publics
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: bureaux d'études acoustiques
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard des éléments demandés au règlement de la consultation (30)
2. Le prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000962400011
Contact
Point de contact: Satih / Dimoa
Mme Kerdreux Laurence
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 10 bd Vanier CS 60040
Point de contact: Satih/Dimoa
M. Bogaert Eric
Téléphone: +33 250018391 📞
Point de contact: Sgr/uampf
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138177&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dreal-dimoa-tsprojet-acoustique
Informations complémentaires
unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
* Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
* Les documents de consultation peuvent être obtenus exclusivement par voie électronique.
* Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus exclusivement par
voie électronique sur la plate-forme des Achats de l'etat (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence
publique " Dreal-Dimoa-Tsprojet-Acoustique ", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris
connaissance du manuel d'utilisation.
Conditions de remise des offres :
* Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur retient la transmission des offres par voie électronique. L'Utilisation du
support papier est également autorisée.
* Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marchespublics.
Gouv.fr) sous la référence publique "Dreal-Dimoa-Tsprojet- acoustique ", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
* Les dossiers de candidatures transmis sous format papier le seront sous pli cacheté portant les mentions " Objet de la consultation : Marché de mesures et études acoustiques sur le réseau routier national de la région Basse Normandie " et " Ne pas ouvrir " à l'adresse suivante : DREAL Basse Normandie - SGR - UAMPF, 10 boulevard du Général Vanier - CS 60040 14006 Caen Cedex.
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Ils peuvent également être remis, contre récépissé à cette même adresse.
* Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue
par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents seront retournés au
candidat sans être ouverts.
* La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dansun pli scellé comportant la mention
lisible " copie de sauvegarde ".
* Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir
adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette
dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées
n'avoir jamais été reçues.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
* Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de
publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Source: OJS 2013/S 196-338994 (2013-10-04)
Avis d'attribution de marché (2014-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 bd Général Vanier – CS 60040

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-052185
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338994
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans mini ni maxi. Le détail estimatif quantitatif, non contractuel mais destiné au jugement des offres, a été établi à 123 510,92 EUR TTC. Annonce no289, BOAMP 195 B du 9.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-22 📅
Nom: Sarl Orféa Acoustique Normandie
Adresse postale: Centre d'affaires Odyssée Bât F 4 avenue de Cambridge
Commune postale: Hérouville Saint Clair
Code postal: 14200
Courrier électronique: agence.caen@orfea-acoustique.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
* Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;
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Source: OJS 2014/S 032-052185 (2014-02-11)
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