marché d'assurances des risques statutaires du personnel des collectivites locales et de leurs EPCI. Agents titulaires et stagiaires affilies à la CNRACL, agents non titulaires et agents titulaires et stagiaires non affilies à la CNRACL

Communauté de communes de l'Oisans

groupement de commande relative à l'assurance du personnel des collectivités locales et de leurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les EPCI Associés sont:
— la Communauté de communes de l'Oisans (coordonnateur du groupement),
— le SACO (Syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans),
— le CIAS de l'Oisans,
— le SIVOM des 2 Alpes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-30 Avis de marché
2014-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 2 chemin Château Gagnière, BP 50
Code postal: 38520
Commune postale: Le Bourg-d'Oisans
Contact
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-296446
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.”
Source: OJS 2013/S 171-296446 (2013-08-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bourg d'Oisans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2014-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 024-038257
Se réfère à l'avis: 2013/S 171-296446
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2014/S 024-038257 (2014-01-30)
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