marché d'assurances des risques statutaires du personnel des collectivites locales et de leurs EPCI. Agents titulaires et stagiaires affilies à la CNRACL, agents non titulaires et agents titulaires et stagiaires non affilies à la CNRACL

Communauté de communes de l'Oisans

groupement de commande relative à l'assurance du personnel des collectivités locales et de leurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les EPCI Associés sont:
— la Communauté de communes de l'Oisans (coordonnateur du groupement),
— le SACO (Syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans),
— le CIAS de l'Oisans,
— le SIVOM des 2 Alpes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-30 Avis de marché
2014-01-30 Avis d'attribution de marché