Assurances
SIVOM des cantons du Pays de Born
La présente consultation concerne les assurances du SIVOM des cantons du Pays de Born. L'appel d'offres se décompose en 4 lots. Le lot 1 est lancé par la présente consultation. Les lots 2 à 4 seront lancés prochainement.
-lot no1 : Risques statutaires
-lot no2 : Flotte automobile
-lot no3 : Dommages aux biens
-lot no4 : Responsabilités civiles diverses et protection juridique
Le délai de réception des offres était de 2013-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
“risques statutaires - 61 agents CNRACL - solution de base : Remboursement 100 % du salaire brut indiciaire, du supplément familial, de la Nouvelle...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM des cantons du Pays de Born
Adresse postale: 29 avenue Léopold Darmuzey – BP 33
Code postal: 40161
Commune postale: Parentis-en-Born
Contact
Courrier électronique: administration@sivom-du-born.fr 📧
Téléphone: +33 558785600 📞
Fax: +33 558789136 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-198192
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“le Dossier de Consultation des Entreprises peut être demandé par écrit à l'adresse indiquée ci-dessus ou retiré par voie électronique sur le site...”
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Source: OJS 2013/S 116-198192 (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
“risques statutaires - 61 agents CNRACL - solution de base : Remboursement 100 % du salaire brut indiciaire, du supplément familial, de la Nouvelle...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM des cantons du Pays de Born
Adresse postale: 29 avenue Léopold Darmuzey – BP 33
Code postal: 40161
Commune postale: Parentis-en-Born
Contact
Courrier électronique: administration@sivom-du-born.fr 📧
Téléphone: +33 558785600 📞
Fax: +33 558789136 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-198192
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“le Dossier de Consultation des Entreprises peut être demandé par écrit à l'adresse indiquée ci-dessus ou retiré par voie électronique sur le site...”
Source: OJS 2013/S 116-198192 (2013-06-13)
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