2013-00-01

Irstea

Prestations d'assurance du parc de véhicules terrestres et d'assurance rapatriement des agents en mission

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Irstea

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-28	Avis de marché
2013-02-01	Informations complémentaires
2013-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“La garantie est demandée pour un parc automobile constitué de 252 véhicules (lot 1) et pour une masse salariale de 1 340 personnes (lot 2)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Irstea
Adresse postale: 1 rue Pierre-Gilles de Gennes CS 10030
Code postal: 92761
Commune postale: Antony Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.irstea.fr 🌏
Courrier électronique: dja.poleachats@irstea.fr 📧
Téléphone: +33 140966245 📞
Fax: +33 140966145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date limite de soumission: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-034119
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

“Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire, sauf ordre de service contraire, pour une durée de 1 an reconductible 2 fois par décision...”
Source: OJS 2013/S 022-034119 (2013-01-28)

Informations complémentaires (2013-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-038935
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-034119
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2013/S 026-038935 (2013-02-01)

Avis d'attribution de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 572 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Irstea
Adresse postale: Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, 1 rue Pierre-Gilles-de-Gennes, CS 10030
Contact
Téléphone: +33 140966136 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-284578
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

“Concernant le titulaire du marché no2013-00-01 lot 2, il s'agit d'un groupement conjoint constitué de deux opérateurs économiques. Le nom et l'adresse de...”

Informations complémentaires

Concernant le titulaire du marché no2013-00-01 lot 2, il s'agit d'un groupement conjoint constitué de deux opérateurs économiques. Le nom et l'adresse de l'opérateur économique indiqué à la rubrique V.3 sont ceux du mandataire. Le nom et l'adresse de l'opérateur économique du cotraitant non mandataire sont les suivants : AIG Tour CB21 16 place de l'Iris 92040 Paris La Défense Cedex.

Pour la passation de chacun des deux marchés, au stade de l'analyse des candidatures, lesdites candidatures ont été jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, économiques et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché, sur la base des documents visés au règlement de la consultation. Au stade de l'analyse des offres, les critères d'attribution sont rappelés à la rubrique IV.2.1 du présent avis.

Les marchés sont des marchés ordinaires. Ils sont à prix global et forfaitaire et révisables. Ils sont conclus pour une durée initiale de 12 mois et sont tacitement reconductibles 2 fois par période de 12 mois. Concernant le montant indiqué à la rubrique V.4 pour chacun des marchés, il correspond au montant du marché en valeur de base reconductions comprises. Aussi, le montant annuel en valeur de base pour le marché 2013-00-01 lot 1 relatif aux prestations d'assurance du parc de véhicules terrestres à moteur en France métropolitaine et en Martinique est de 59 333 euros et le montant annuel en valeur de base pour le marché 2013-00-01 lot 2 relatif aux prestations d'assurance des agents d'Irstea en mission à l'étranger est de 2191 euros.

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution indiquée à la rubrique V.1 du présent avis est la date de notification du marché. Les marchés sont consultables, après demande écrite en ce sens, à l'adresse de l'organisme acheteur (Irstea - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030 - 92761Antony Cedex). Par ailleurs, les marchés et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.

Annonce nº254, BOAMP 22 B du 31.1.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.8.2013.

Source: OJS 2013/S 163-284578 (2013-08-21)

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