Prestations d'assurance pour les besoins du SDIS du Nord - risques statutaires

SDIS 59

Le présent appel d'offres ouvert concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour les risques statutaires pour le compte du SDIS du Nord.
Le nouveau contrat issu de la présente consultation prendra effet au 1.1.2013 à 0 heure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-05 Avis de marché
2012-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
Le contrat prend effet au 1.1.2013 à 0 heure pour une durée maximale de 4 ans, avec possibilité de résiliation annuelle à l'échéance dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières propre au présent marché.Le délai d'exécution est fixé à dix (10) jours francs au maximum. Il correspond pour l'assureur retenu à délivrer, à défaut des contrats, la note de couverture prévue à l'article L112.2 du code des assurances. Ce délai court à compter de la notification du marché au candidat retenu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 65 place Rihour, BP 70345
Code postal: 59026
Commune postale: Lille
Contact
Téléphone: +33 320957270 📞
Fax: +33 320957279 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-214590
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures. Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes. Les modalités de présentation des variantes sont indiquées au réglement de la consultation. Critères de jugement des offres: — valeur technique de l'offre à hauteur de 60 %. La valeur technique de l'offre sera notée sur 20 comme suit pour les sous critères suivants: — respect des dispositions du cahier des charges (note sur 11), — gestion du contrat (note sur 9): services dédiés (moyens et personnels spécifiquement présentés pour l'exécution du présent marché); délais d'indemnisation; prestations annexes, — prix des prestations à hauteur de 40 %. Le prix sera également noté sur 20. Le périmètre des garanties prises en compte pour le critère du prix correspond à la garantie de base avec les garanties complémentaires retenues par le maître d'ouvrage. Dématérialisation: Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com. — Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe: Appel d'offres ouvert: "prestations d'assurance pour les besoins du SDIS du Nord - risques statutaires - ne pas ouvrir". Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation. La composition de la Commission d'appels d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1). Le code de justice administratif français est consultable sur le site officiel "legifrance - le service public de la diffusion du droit": http://www.legifrance.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour les risques statutaires pour le compte du SDIS du Nord.
Le nouveau contrat issu de la présente consultation prendra effet au 1.1.2013 à 0 heure.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le contrat prend effet au 1.1.2013 à 0 heure pour une durée maximale de 4 ans, avec possibilité de résiliation annuelle à l'échéance dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières propre au présent marché.
Le délai d'exécution est fixé à dix (10) jours francs au maximum. Il correspond pour l'assureur retenu à délivrer, à défaut des contrats, la note de couverture prévue à l'article L112.2 du code des assurances. Ce délai court à compter de la notification du marché au candidat retenu.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS du Nord - 18 rue de Pas - 59000 Lille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* Pièce 1: la lettre de candidature (ou DC1):
L'organisme ou entreprise porteur du risque (assureur / mutuelle / institution de prévoyance) fournira une lettre de candidature par laquelle il se présente seul (ou en groupement dans le cas d'une co-assurance).
Cette lettre de candidature pourra être signée de l'intermédiaire si le mandat émanant de l'organisme ou entreprise portant le risque (article 1-4 du règlement de consultation) original et spécifique le permet.
L'intermédiaire d'assurance devra également fournir une lettre de candidature en son nom par laquelle il se présente seul (ou groupement en cas de co-courtage).
* Pièce 2: au stade du dépôt de la candidature, l'organisme ou entreprise porteur du risque atteste sur l'honneur qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir (les interdictions de soumissionner à un marché public sont fixées par l'article 43 du code des marchés publics).
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L'attestation fournie doit être originale et ne peut être signée par l'intermédiaire pour le compte de l'assureur.
Pour mémoire, conformément à l'article 46 du code des marchés publics, seul le candidat retenu devra fournir la preuve de la régularité de sa situation fiscale et sociale. À cet effet, le candidat prend toutes mesures utiles pour être à même de produire les certificats attestant de l'effectivité de l'exécution de ses obligations.
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Cette pièce sera également à joindre par l'intermédiaire.
* Pièce 3: l'agrément de l'organisme ou de l'entreprise d'assurance.
Situation économique et financière:
Déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Au titre de la capacité professionnelle:
Les références du candidat, du groupement ou de l'intermédiaire: une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Au titre de la capacité technique:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
* Pièce 6: les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le(s) candidat(s).
* Pièce 7: la déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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* Pièce 8: les intermédiaires joindront de surcroît le mandat tel qu'indiqué au 1.4 du présent règlement de consultation (original et spécifique) détaillant l'étendue de leur pouvoir (signature de certaines pièces de l'offre, encaissement des cotisations, gestion du contrat et des sinistres).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics: sans objet du fait de l'application des dispositions d'ordre public prévues par le code des assurances (indivisibilité de la cotisation et paiement d'avance).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement ou d'investissement aux exercices comptables concernés, sachant que ce budget est notamment financé par les contributions et les garanties de ressources versées par les communes, les établissement publics de coopération intercommunale (EPCI) et le département.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La présente consultation est réservée aux organismes ou entreprises d'assurance y compris mutuelles, institutions de prévoyance... Il est rappelé que le titulaire du marché ne peut être que l'organisme ou l'entreprise d'assurance qui porte et provisionne le risque technique.
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L'offre sera effectuée:
— Soit par cette entreprise se présentant seule,
— Soit par un groupement d'entreprise. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint.
L'offre pourra être présentée par un des intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (courtier, agent, mandataire...) en sa qualité de mandataire. Il est alors un opérateur économique en tant que tel et devra impérativement justifier d'un mandat dans les conditions visées au règlement de la consultation.
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Il est rappelé qu'un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement ou assureur sur un même marché, ou présenter plusieurs offres par différents intérmédiaires.
Ainsi, si l'acheteur public se trouve dans la situation où un même assureur présente plusieurs offres pour le présent marché, quand bien même il le fasse par plusieurs intermédiaires, l'offre sera déclarée irrégulière.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Langue française ou traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur asssermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du CA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures.
Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées.
Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.
Les modalités de présentation des variantes sont indiquées au réglement de la consultation.
Critères de jugement des offres:
— valeur technique de l'offre à hauteur de 60 %.
La valeur technique de l'offre sera notée sur 20 comme suit pour les sous critères suivants:
— respect des dispositions du cahier des charges (note sur 11),
— gestion du contrat (note sur 9): services dédiés (moyens et personnels spécifiquement présentés pour l'exécution du présent marché); délais d'indemnisation; prestations annexes,
— prix des prestations à hauteur de 40 %.
Le prix sera également noté sur 20.
Le périmètre des garanties prises en compte pour le critère du prix correspond à la garantie de base avec les garanties complémentaires retenues par le maître d'ouvrage.
Dématérialisation:
Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com.
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.
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Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.
Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com.
— Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe:
Appel d'offres ouvert: "prestations d'assurance pour les besoins du SDIS du Nord - risques statutaires - ne pas ouvrir".
Les modalités de remise des plis sont détaillées au Règlement de la consultation.
La composition de la Commission d'appels d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1).
Le code de justice administratif français est consultable sur le site officiel "legifrance - le service public de la diffusion du droit": http://www.legifrance.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 129-214590 (2012-07-05)
Avis d'attribution de marché (2012-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374790
Se réfère à l'avis: 2012/S 129-214590
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 9.11.2012 Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. Le code de Justice administratif français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit ": http://www.legifrance.gouv.fr. Annonce no 303, BOAMP 131 B du 10.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS du Nord - 18 rue de Pas - 59000 Lille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-14 📅
Nom: Frand et Associes
Adresse postale: 23 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 228-374790 (2012-11-23)
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Produits/services:
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