Marché d'assurances risques statutaires pour la Commune de Bagneux
Le présent dossier comprend: - l'acte d'engagement (AE) - le règlement de consultation (RC) - le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - le relevé statistique sinistralité de 2008 à 2011 - la liste des agents Cnracl 2012 - la liste at MP des agents Cnarcl de 2009 à 2011.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2012-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-09-27
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Avis de marché
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| 2013-01-07
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Avis d'attribution de marché
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