Études préalables
Communauté d'agglomération de Brive
Études préalables pour la création et l'aménagement de la zone d'activités de Brive Laroche.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue: Le périmètre de l'étude s'étend sur une zone de 90 hectares.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Brive
Adresse postale: BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-217937
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: étude d'impact
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: étude loi sur l'eau
Brève description: En application de l'article l214-13 du code de l'environnement.
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat seul ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique basée sur le mémoire (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Nauche Président
Nom: Agglo de Brive
Point de contact: service aménagement
direction des services techniques
Nom: service juridique agglo de Brive
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de limoges
Source: OJS 2012/S 131-217937 (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue: Le périmètre de l'étude s'étend sur une zone de 90 hectares.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Brive
Adresse postale: BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-217937
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com.
Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études préalables pour la création et l'aménagement de la zone d'activités de Brive Laroche.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: étude d'impact
Brève description:
Étude d'impact et de l'incidence znieff et natura 2000, gaz à effet de serre et étude en énergie renouvelables.
Durée de l'accord: 9 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: étude loi sur l'eau
Brève description: En application de l'article l214-13 du code de l'environnement.
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Chiffre d'affaire des 3 dernières années,
— une liste des moyens humains.
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Virement administratif à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique basée sur le mémoire (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Nauche Président
Nom: Agglo de Brive
Point de contact: service aménagement
direction des services techniques
Nom: service juridique agglo de Brive
Référence
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com.
Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de limoges
Source: OJS 2012/S 131-217937 (2012-07-06)
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