Etudes de sols et de pollution

Communauté d'agglomération du Douaisis

Etudes de sols et de pollution.
Marché à bons de commande en vue de réaliser des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la nature des sols et les sites potentiellement pollués sur différentes zones de la CAD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydrogeotechnique
• Ixsane SAS

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-06	Avis de marché
2012-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, BP 300 - ZI Dorignies
Code postal: 59351
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116822
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: - pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil d'acheteur de la communauté sous la référence 2012-18-bc. A défaut, le candidat adressera un courriel au service commande publique de la Communauté (marchespublics@douaisis-agglo.com) pour obtenir le dossier par voie postale. Les offres seront transmises soit par courrier avec preuve de dépôt au siège du pouvoir adjudicateur, soit par dépôt au service commande publique au siège du pouvoir adjudicateur, soit au format informatique sur le profil d'acheteur de la Communauté sous la référence 2012-18-bc. Les modalités de remise des offres sont précisées au réglement de la consultation mis à la disposition des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Etudes de sols et de pollution.

Marché à bons de commande en vue de réaliser des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la nature des sols et les sites potentiellement pollués sur différentes zones de la CAD.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: etudes géotechniques
Brève description:

— confirmation de la nature des terrains au droit de l'opération, confirmation de la présence de nappes phréatiques, confirmation de l'absence de carrière, de fontis, de dissolution du gypse, etc.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 5 000 EUR HT/3 ans, maximum: 300 000 EUR HT/3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etudes de pollution
Brève description:

— analyse d'un prélèvement d'échantillon: caractérisation des polluants (type, teneur dans…

… l'échantillon),— guide de visite, rendu documentaire, étude de vulnérabilité et schéma conceptuel,— etudes historiques (notamment en utilisant les bases Basias et Basol) et documentaires (consultation des documents d'urbanisme, connaissance des usages des sols, ...).

… l'échantillon),

— guide de visite, rendu documentaire, étude de vulnérabilité et schéma conceptuel,

— etudes historiques (notamment en utilisant les bases Basias et Basol) et documentaires (consultation des documents d'urbanisme, connaissance des usages des sols, ...).

Numéro de référence: 2012-28-BC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr - thème: marchés publics) ou renseignements équivalents,

— DC2 (déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr - thème: marchés publics) ou renseignements équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

Références similaires au cours des trois dernières années, indiquant le montant, les moyens techniques mis en oeuvre, la date et le destinataire. Si le candidat est dans l'incapacité de fournir une liste de références, il a la possibilité de prouver son expérience professionnelle par tout autre moyen conformément à l'article 52 du code des marchés publics.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et moyens matériels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

2.3 qualifications minimales requises: (qualifications Opqibi)

— a 233: consolidation des sols -stabilité des talus,

— a 111: géotechnique générale,

— a112: géologie de l'ingénieur,

— a113: hydrologie, recherche et étude de nappes,

— a121: géotechnique, comportement de sols,

— a122: etudes géotechniques,

— a133: atelier mobile de sondages profonds,

— a134: atelier de mesures mécaniques in situ.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas de garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres provenant des budgets général, développement economique et raquet de la communauté. Paiement par mandat administratif sous 30 jours conformément au décret du 21.2.2002.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût (60)
2. valeur méthodologique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
M. le président Christian Poiret
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-28-BC
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil d'acheteur de la communauté sous la référence 2012-18-bc. A défaut, le candidat adressera un courriel au service commande publique de la Communauté (marchespublics@douaisis-agglo.com) pour obtenir le dossier par voie postale.

Les offres seront transmises soit par courrier avec preuve de dépôt au siège du pouvoir adjudicateur, soit par dépôt au service commande publique au siège du pouvoir adjudicateur, soit au format informatique sur le profil d'acheteur de la Communauté sous la référence 2012-18-bc. Les modalités de remise des offres sont précisées au réglement de la consultation mis à la disposition des candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2012/S 070-116822 (2012-04-06)

Avis d'attribution de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, BP 300, ZI Dorignies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282394
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116822
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Le contrat a été signé avec les sociétés le 5.6.2012. Ce contrat pourra être consulté aux heures d'ouverture au siège de la Communauté d'agglomération du Douaisis, 746 rue Jean Perrin à Douai, sous réserve de la protection du secret industriel et commercial. Annonce no423, BOAMP 72 B du 12.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Hydrogeotechnique
Adresse postale: hôtel d'entreprises ZAC du Chevalement
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ixsane SAS
Adresse postale: parc scientifique de la Haute Borne, 5 rue Héloise
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 171-282394 (2012-09-04)

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