Divers services d'assurances pour Néolia et les autres membres du groupement de commande
Néolia
Assurance complémentaire santé pour les salariés des sociétés membres du Groupement de commandes, selon deux régimes sociaux de base applicables au sein du groupement:
Les salariés relevant du régime général de la sécurité sociale.
Les salariés travaillant en Alsace et en Moselle, relevant du régime local de sécurité sociale.
Les membres du groupement de commande sont:
— Néolia,
— Néolia Coopérative,
— Néolia Lorraine,
— Villeo,
— Logissim Conseil,
— Logilia,
— Logilia Ciloge,
— Pact Arim du Territoire de Belfort.
Le mandataire du groupement de commandes est Néolia.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.
Qui ?- • Néolia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Néolia
Adresse postale: BP 75267, 34 rue de la Combe aux Biches
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: fjardot@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 381991631 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223614
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Néolia
Brève description: Assurance complémentaire maladie pour le personnel de Néolia.
Quantité ou étendue: Près de 563 personnels au 31.12.2011.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Néolia Lorraine.
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Logilia
Brève description: Lot 3: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Logilia.
Quantité ou étendue: Près de 78 personnels au 31.12.2011.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel Villeo
Brève description: Lot 4: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel Villeo.
Quantité ou étendue: Près de 90 personnels au 31.12.2011.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: LOT 1: Garanties supplémentaires.
Numéro de référence: MUTUELLE EJ 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir un extrait KBIS ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP et CCTP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCAP et CCTP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-11 📅
Lieu d’ouverture: Néolia - 34 rue de la Combe aux Biches - 25250 Montbéliard - FRANCE.
Lieu: Néolia - 34 rue de la Combe aux Biches - 25250 Montbéliard - FRANCE.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Néolia
Adresse Internet: www.neolia.fr 🌏
Nom: SPAC Actuaires
Adresse postale: 76 rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Point de contact: Pascal Maron
Téléphone: +33 145022294 📞
Courrier électronique: pascal.maron@spac-actuaires.fr 📧
Fax: +33 145027109 📠
Nom: Néolia
Code postal: 25200
Point de contact: service des ressources humaines
Fabienne Jardot (pour Eric Jennevin)
Téléphone: +33 381991675 📞
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MUTUELLE EJ 2012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance de Montbeliard
Adresse postale: rue Mozart
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25250
Pays: France 🇫🇷
Nom: Service juridique de Néolia
Informations sur les délais d'introduction des recours: Selon règlementation applicable aux procédures d'appels d'offres.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2012/S 134-223614 (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
Le nombre de salariés global pour les sociétés membres du groupement de commandes représente près de 802 salariés, répartis comme suit:563 pour Néolia au 31.12.201190 pour Villéo au 31.12.201171 pour Néolia Lorraine au 31.12.201178 pour Logilia au 31.12.2011
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Néolia
Adresse postale: BP 75267, 34 rue de la Combe aux Biches
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: fjardot@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 381991631 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223614
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres ainsi que le détail des critères de sélection et leurs pondérations sont définis dans le règlement de la consultation joint au dossier de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurance complémentaire santé pour les salariés des sociétés membres du Groupement de commandes, selon deux régimes sociaux de base applicables au sein du groupement:
Les salariés relevant du régime général de la sécurité sociale.
Les salariés travaillant en Alsace et en Moselle, relevant du régime local de sécurité sociale.
Les membres du groupement de commande sont:
— Néolia,
— Néolia Coopérative,
— Néolia Lorraine,
— Villeo,
— Logissim Conseil,
— Logilia,
— Logilia Ciloge,
— Pact Arim du Territoire de Belfort.
Le mandataire du groupement de commandes est Néolia.
Intitulé du lot: Lot 1: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Néolia
Brève description: Assurance complémentaire maladie pour le personnel de Néolia.
Quantité ou étendue: Près de 563 personnels au 31.12.2011.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Néolia Lorraine.
Brève description:
Lot 2: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Néolia Lorraine.
Quantité ou étendue: Près de 71 personnels au 31.12.2011.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Logilia
Brève description: Lot 3: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel de Logilia.
Quantité ou étendue: Près de 78 personnels au 31.12.2011.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel Villeo
Brève description: Lot 4: Assurance complémentaire maladie pour l'ensemble du personnel Villeo.
Quantité ou étendue: Près de 90 personnels au 31.12.2011.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le nombre de salariés global pour les sociétés membres du groupement de commandes représente près de 802 salariés, répartis comme suit:
563 pour Néolia au 31.12.2011
90 pour Villéo au 31.12.2011
71 pour Néolia Lorraine au 31.12.2011
78 pour Logilia au 31.12.2011
Numéro de référence: MUTUELLE EJ 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir un extrait KBIS ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Chacun des candidats devra justifier de l'aptitude à gérer des contrats de volume similaire: présenter une référence d'au moins un contrat similaire (en qualité et en volume) éxécuté sur les 5 dernières années.
Chacun devra également préciser:
— les noms et disponibilités des contacts affectés à chacune des sociétés membres du groupement de commande,
— la méthodologie de traçabilité des données concernant les contrats, ainsi que la disponibilité de ces dernières en cas de changement de poste (mutation ou démission) du contact désigné,
— les outils et méthodologie de gestion du marché.
Avoir réalisé au moins un contrat de taille similaire lors des 5 dernières années.
— Pouvoir désigner un contact (une personne) dédiée à la gestion du marché pour chacune des sociétés membres du Groupement, disponible à chacune des demandes (hors période de congés). En période de congés, ou en cas de mutation ou démission du contact désigné, le candidat doit présenter un suppléant ayant la capacité de répondre aux questionnements des sociétés membres du Groupement concernant le marché,
Afficher plus
— Avoir une méthodologie de traçabilité de l'historique du marché et pouvoir le mettre à disposition du contact et des membres du Groupement à toute demande.
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP et CCTP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCAP et CCTP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Autres conditions particulières:
Chacune des sociétés membres du Groupement de commandes gèrera indépendemment des autres membres le marché pour ses propres salariés.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Compagnies d'assurances, mutuelles, institutions de prévoyance, et leurs éventuels mandataires dûment habilités et ce, conformément aux dispositions du code des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-11 📅
Lieu d’ouverture: Néolia - 34 rue de la Combe aux Biches - 25250 Montbéliard - FRANCE.
Lieu: Néolia - 34 rue de la Combe aux Biches - 25250 Montbéliard - FRANCE.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
— Membres de la commission d'appel d'offres,
— Membres de la commission Mutuelles Néolia,
— Représentants des sociétés membres du groupement de commandes,
— Prestataire mandaté pour le montage de l'appel d'offres.
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Néolia
Adresse Internet: www.neolia.fr 🌏
Nom: SPAC Actuaires
Adresse postale: 76 rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Point de contact: Pascal Maron
Téléphone: +33 145022294 📞
Courrier électronique: pascal.maron@spac-actuaires.fr 📧
Fax: +33 145027109 📠
Nom: Néolia
Code postal: 25200
Point de contact: service des ressources humaines
Fabienne Jardot (pour Eric Jennevin)
Téléphone: +33 381991675 📞
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MUTUELLE EJ 2012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance de Montbeliard
Adresse postale: rue Mozart
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25250
Pays: France 🇫🇷
Nom: Service juridique de Néolia
Informations sur les délais d'introduction des recours: Selon règlementation applicable aux procédures d'appels d'offres.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2012/S 134-223614 (2012-07-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)