Assurances statutaires personnel agent affilies a la cnracl
Hôpital local de Muret
Assurances statutaires des agents affilies a la cnracl at/dc option maternite et controles medicaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Quantité ou étendue: Accident de travail et deces.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Local de Muret
Adresse postale: 116 avenue Louis Pasteur
Code postal: 31605
Commune postale: Muret
Contact
Courrier électronique: s.avard@hl-muret.fr 📧
Téléphone: +33 561519277 📞
Fax: +33 561519210 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319483
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: assurances accident du travail /Deces
Brève description: Assurances statutaires at/dc des agents affilies a la cnracl.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: optionnel: maternite paternite adoption,
Brève description: Assurances conges maternite, paternite et adoption.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: optionnel: controles medicaux complementaires
Brève description:
Description des options: Maternite paternite adoption et controles medicaux hors couverture.
Numéro de référence: 2012/09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 116 avenue Louis Pasteur BP 10202, 31605 Muret Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Stéphanie Avard
Nom: Centre hospitalier de Muret
Adresse postale: 116 avenue Louis Pasteur BP 10 202
Commune postale: Muret Cedex
Téléphone: +33 561519200 📞
Courrier électronique: s.avard@ch-muret.fr 📧
Adresse postale: 116 avenue Louis Pasteur, BP 10 202
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/09
Source: OJS 2012/S 194-319483 (2012-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Quantité ou étendue: Accident de travail et deces.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Local de Muret
Adresse postale: 116 avenue Louis Pasteur
Code postal: 31605
Commune postale: Muret
Contact
Courrier électronique: s.avard@hl-muret.fr 📧
Téléphone: +33 561519277 📞
Fax: +33 561519210 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319483
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurances statutaires des agents affilies a la cnracl at/dc option maternite et controles medicaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: assurances accident du travail /Deces
Brève description: Assurances statutaires at/dc des agents affilies a la cnracl.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: optionnel: maternite paternite adoption,
Brève description: Assurances conges maternite, paternite et adoption.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: optionnel: controles medicaux complementaires
Brève description:
Assurances sur les controles medicaux des maladies prises en charges directement par l'etablissement.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Maternite paternite adoption et controles medicaux hors couverture.
Numéro de référence: 2012/09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 116 avenue Louis Pasteur BP 10202, 31605 Muret Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Stéphanie Avard
Nom: Centre hospitalier de Muret
Adresse postale: 116 avenue Louis Pasteur BP 10 202
Commune postale: Muret Cedex
Téléphone: +33 561519200 📞
Courrier électronique: s.avard@ch-muret.fr 📧
Adresse postale: 116 avenue Louis Pasteur, BP 10 202
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/09
Source: OJS 2012/S 194-319483 (2012-10-04)
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