Assurances pour les risques statutaires
Centre hospitalier d'Orsay
Assurance pour les risques statutaires des personnels des Centres hospitaliers d'Orsay et de Longjumeau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-11 | Avis de marché |
| 2012-11-15 | Informations complémentaires |
| 2012-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue: Suivant masses salariales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Orsay
Adresse postale: 2 rue Guy Mocquet
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: http://ch-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 169297512 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327814
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RC.
Situation économique et financière: Cf. RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf. RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir RC.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Articles l 310-1 et suivants et l 511-1 et suivants du code des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des services économiques
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Orsay
Adresse postale: 2 rue Guy Mocquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 169074814 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Nom: Ccira
Organisme responsable des procédures de médiation
Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal d'instance de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2012/S 199-327814 (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue: Suivant masses salariales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Orsay
Adresse postale: 2 rue Guy Mocquet
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: http://ch-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 169297512 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327814
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Plate-forme dématérialisée: e-marchespublics.com attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurance pour les risques statutaires des personnels des Centres hospitaliers d'Orsay et de Longjumeau.
Numéro de référence: 2012-019
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RC.
Situation économique et financière: Cf. RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf. RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir RC.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Articles l 310-1 et suivants et l 511-1 et suivants du code des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des services économiques
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Orsay
Adresse postale: 2 rue Guy Mocquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 169074814 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-019
Informations complémentaires
Plate-forme dématérialisée: e-marchespublics.com attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Nom: Ccira
Organisme responsable des procédures de médiation
Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal d'instance de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2012/S 199-327814 (2012-10-11)
Informations complémentaires (2012-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-366595
Se réfère à l'avis: 2012/S 199-327814
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2012/S 223-366595 (2012-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-366595
Se réfère à l'avis: 2012/S 199-327814
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2012/S 223-366595 (2012-11-15)
Avis d'attribution de marché (2012-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 097 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-26 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413725
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: groupement Gras Savoye / Axa
Adresse postale: 33-34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2012/S 250-413725 (2012-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86 097 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-26 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413725
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2012-019.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Annonce nº 401, BOAMP 200 B du 16.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.12.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: groupement Gras Savoye / Axa
Adresse postale: 33-34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2012/S 250-413725 (2012-12-26)
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