Assurance risques statutaires
Le Val d'Yerres
Le marché sera reconductible tacitement 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-17 | Avis de marché |
| 2013-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Val d'Yerres
Adresse postale: 78 Rn 6 BP 103
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy
Contact
Adresse Internet: http://www.levaldyerres.fr 🌏
Téléphone: +33 160479420 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334274
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.levaldyerres.fr/marches_publics Durée du marché: 1 an à compter du 1er...”
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Source: OJS 2012/S 203-334274 (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Val d'Yerres
Adresse postale: 78 Rn 6 BP 103
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy
Contact
Adresse Internet: http://www.levaldyerres.fr 🌏
Téléphone: +33 160479420 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-334274
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.levaldyerres.fr/marches_publics Durée du marché: 1 an à compter du 1er...”
Source: OJS 2012/S 203-334274 (2012-10-17)
Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013580
Se réfère à l'avis: 2012/S 203-334274
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.levaldyerres.fr/marches_publics Le marché a été attribué pour un taux de prime global de 3,76%, soit une prime...”
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Source: OJS 2013/S 011-013580 (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013580
Se réfère à l'avis: 2012/S 203-334274
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.levaldyerres.fr/marches_publics Le marché a été attribué pour un taux de prime global de 3,76%, soit une prime...”
Source: OJS 2013/S 011-013580 (2013-01-11)
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