2017-08-24Travaux de signalisation routière horizontale — marquage au sol (Ville de Vincennes)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
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2016-10-17Travaux de signalisation horizontale (Ville de Suresnes)
L'objet du marché concerne des prestations de travaux comprenant la fourniture et la mise en œuvre de signalisation horizontale.
Les fournitures faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur.
Les travaux de signalisation seront exécutés conformément aux stipulations de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période de 1 an à l'issue de laquelle il …
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2016-07-06Acquisition De Mobilier Urbain Pour La Ville De Levallois (Ville de Levallois)
Les marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et
au décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ils constituent des accords-cadres
à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis
à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale des marchés est de 800 000 euro(s) (H.T.)va, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés, correspondant aux trois lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de …
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