2022-09-14nettoyage des locaux communaux (Communauté agglo Portes de France)
l'Accord-Cadre est conclu du 01/01/2023 au 31/12/2026. Concernant le lot 3 - nettoyage des bâtiments scolaires : Pour l'ecole élémentaire d'elange " les Semailles ", la prestation ne sera mise en oeuvre qu'à partir du 01/08/2023. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : prestations prévues dans le bordereau des prix.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son …
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2020-07-30Affaire 20s0455 — nettoyage des poteaux de signalisation des arrêts et des abribus du schéma régional de transport mosellan (Région Grand Est)
La présente consultation concerne le nettoyage ainsi que l'entretien des poteaux de signalisation d'arrêt et des abribus du schéma régional de transport mosellan.
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantité.
Le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique et à des structures équivalentes qui emploient des travailleurs défavorisés dans les conditions et limites fixées par les …
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