2022-08-31   mission d'urbaniste conseil et de maitrise d'oeuvre urbaine Nouveaux programmes nationaux de Renouvellement Urbain (Npnru) (metropole d aix marseille provence)
les présents accords-cadres ont pour objet une Mission d'urbaniste conseil et de maitrise d'oeuvre urbaine sur des Nouveaux programmes nationaux de Renouvellement Urbain (Npnru). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 1 opérateur économique. Ils fixent toutes les stipulations contractuelles, … Voir la passation de marché »
2020-12-15   Accord-cadre pour l'élaboration d'études urbaines et la rédaction d'orientation d'aménagement et de programmation... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
L'accord-cadre a pour objectif d'élaborer ou de faire réaliser sur le périmètre du conseil de territoire Marseille Provence, des études préalables de type structuration urbaine ou de type études de faisabilité avec bilan sommaire, dans les domaines de l'urbanisme et de l'aménagement et d'accompagner ainsi le développement urbain durable de la Métropole. Voir la passation de marché »