2022-08-09mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et revitalisation rurale (Hautes Terres Communauté)
mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et revitalisation rurale Accord-Cadre composite comportant deux parties : - une partie A conclue sous la forme d'un marché public ordinaire relative aux missions de suivi-animation et l'assistance à maîtrise d'ouvrage comme identifiées dans le CCTP ; - une partie B conclue sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel à bons de commande relative à l'instruction des dossiers comme …
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2016-09-28Animation du programme de la CABA d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (Communauté d'agglomération du Bassin)
La mission consiste en l'animation, la mise en œuvre et le suivi du programme de la CABA d'aide à l'amélioration de l'habitat privé accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 200 000 EUR HT. Seuil maximum 600 000 EUR HT. Pour la période initiale. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. Le …
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