2019-01-18Collecte transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (Annonay Rhône Agglo)
Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles (en porte à porte et en points d'apport volontaire), des fibreux, non fibreux, cartons bruns et verre en points d'apport volontaire et traitement pour une partie du territoire.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour tous les lots et des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour le lot 2 (accord cadre à …
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2016-01-18Exploitation des 11 déchèteries du Smictom du Chinonais: Accueil des usagers, entretien des déchèteries, mise a... (Smictom du Chinonais)
Le présent marché a pour objet:
— l'accueil des usagers,
— l'entretien des déchèteries,
— la mise à disposition des bennes pour les gravats, bois, déchets verts, cartons, ferrailles et tout venant
— le transport de ces déchets vers les exutoires retenus par ailleurs par le smictom
— La gestion des enlèvements des autres déchets, en lien avec chaque filière concernée
Le réseau du Smictom du Chinonais se compose de 8 déchèteries principales (services complets) et de 3 déchèteries dites « satellites » …
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2012-03-29Balayage mécanisé sur les communes de Limoges Métropole (Limoges Métropole)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum de 30 000 EUR (HT) et maximum de 100 000 EUR (HT) passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée de un an renouvelable 3 fois.
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2011-03-03Collecte, évacuation et traitement des déchets municipaux (Commune de Douai)
Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Les lots no 1 et no 3 sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2011, le lot no 2 est conclu à compter du 31.10.2011 jusqu'au 31.7.2012. Ces 3 lots peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an dans la limite d'une période de reconduction de 3 ans.
Le lot no 4 sera lancé ultérieurement, selon une procédure adaptée, conformément à …
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