2017-12-01Accord-cadre mono-attributaire pour une mission de maîtrise d'œuvre relative à l'aménagement du secteur Bouvent-Curtafray (Ville de Bourg-en-Bresse)
Accord-cadre mono-attributaire pour une mission de maîtrise d'œuvre relative à l'aménagement du secteur Bouvent-Curtafray donnant lieu à la passation de marchés subséquents liés à des secteurs opérationnels.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de minimum ou de maximum en valeur ou en quantité conformément à l'article 78 II 3º du décret 2016-360 du 25.3.2016.
La part prévisionnelle de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le pouvoir adjudicateur est de 4 220 000 EUR (HT).
— missions faisant …
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