2022-07-07fourniture de sels de déneigement (cd 44)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations concernent la fourniture, le chargement, le transport et le déchargement de sels de déneigement nécessaires aux besoins des Départements de Loire Atlantique, de la Sarthe et de la Mayenne. Ces sels de déneigement pourront être acheminés sur …
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2020-11-13Fourniture et livraison de fondants routiers et de matériaux utilisés comme abrasif en viabilité hivernale (Saint-Étienne métropole)
Le présent contrat concerne la fourniture le transport et la livraison de fondant routier (chlorure de sodium) et de matériaux utilisés comme abrasif (pouzzolane) destinés à l'exécution des prestations de viabilité hivernale sur le réseau des anciennes routes départementales transférées à Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à …
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