Avis de marché (2021-06-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: NS052021FONDANTSROUTIERS
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — fourniture de fondants routiers pour les routes départementales de l'Orne.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: Hôtel du département, 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.orne.fr🌏
Courrier électronique: pae.marches@orne.fr📧
Téléphone: +33 233816000📞
URL des documents: https://orne.achatpublic.com🌏
URL pour la participation: https://orne.achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331362
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Les prestations à réaliser feront ensuite l'objet d'émission de bons de...”
Il s'agit d'un accord-cadre, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Les prestations à réaliser feront ensuite l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire. Le montant de 300 000 EUR HT correspond à une valeur estimative annuelle soit, pour les quatre années de l'accord-cadre, une valeur estimative de 1 200 000 EUR HT.
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Source: OJS 2021/S 126-331362 (2021-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande - fourniture de fondants routiers pour les routes départementales de l'orne”
Valeur totale du marché: 1 021 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de l'orne
Adresse postale: hôtel du département, 27 Bd de Strasbourg, CS 30528
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-582040
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331362
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
“cet accord-cadre a été signé le 4 novembre 2021. Il sera conclu à compter du 1er janvier 2022, pour une période ferme de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre...”
cet accord-cadre a été signé le 4 novembre 2021. Il sera conclu à compter du 1er janvier 2022, pour une période ferme de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2022 et pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2025.Pour mémoire, cet accord-cadre a été conclu sans montant minimum ni maximum.Le montant indiqué au Ii.1.7 est l'estimation globale pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre.Le montant indiqué au V.2.4 est annuel. Ces montants ne reflètent que le résultat de l'analyse des offres effectuées au vu du montant du détail financier (Df) non contractuel.L'accord-cadre est consultable pendant les heures d'ouverture au public, sur rendez-vous auprès de la Direction grands projets - bureau marchés et gestion comptable au siège du Conseil départemental, 27 bld de Strasbourg, bâtiment Leclerc 3ème étage à ALENCON (Tél : 02-33-81-60-54, courriel : pae.marches@orne.fr)
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Source: OJS 2021/S 221-582040 (2021-11-10)