Fournisseur: QSE Conseil

2 marchés publics archivés

QSE Conseil est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur QSE Conseil est mentionné

2022-02-28 mise a disposition D'Une solution logicielle pour la veille reglementaire et L'Evaluation de la conformite, hygiene,... (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu comme suit avec seulement un maximum exprimé en valeur pour sa partie à bons de commande et à prix unitaires - 60 000 euros HT sur sa durée totale (article R.2162-4 2° du code de la … Voir la passation de marché »
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2018-07-05 Prestation d’assistance à la veille réglementaire en termes de sécurité-santé au travail et environnement (établissement français du sang centre-pays de la Loire)
L’accord-cadre est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application de l’article 42-1a) de l’ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché public s’exécute à compter de la date de sa notification, pour une durée de 24 mois. À l’issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible expressément une fois pour une période de 24 mois, sans que … Voir la passation de marché »
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Recherches connexes 🔍

Organisations acheteuses: Établissement Français du Sang établissement français du sang...

Produits/services: Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en protection et... Services de santé et de sécurité Services de conseil en matière de santé... Services aux entreprises: droit,... Services divers aux entreprises et...