2022-04-2522mc0084aoo -Cm/Hl- contrôles De Sécurité Divers (Toulouse Métropole)
l'Accord cadre a pour objet le contrôle des performances sportives et sécuritaires des matériels (appareils de musculation, tapis de sols sportifs ...) et équipements sportifs (terrains de grand jeux , gymnases, aires de jeux pour enfants, Structures Artificielles d'escalade...) par rapport aux normes en vigueur.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande …
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2017-01-11Accord-cadre à bons de commande relatif aux services de mise en conformité et de maintenance des structures... (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre à bons de commande relatif aux services de mise en conformité et de maintenance des structures artificielles d'escalade (SAE) dans les salles de sport des collèges du département du Nord. Les prestations comprennent:
— la mise en conformité ou la mise en sécurité des SAE au travers des travaux à réaliser sur les structures et dans son environnement (surfaces et espaces d'évolution, éléments d'assurages, sécurité des périphéries ou des accès à la structure),
— la mise en place de la …
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