2023-04-12   Accord-Cadre Tout Corps D'Etat Pour Gros Travaux Dans Le Cadre Du Plan D'Amelioration De Partenord Habitat (Partenord Habitat)
L'accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique du 1er Avril 2019, et conformément aux articles R 2162-7 à R.2162-12; il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'allotissement est réalisé par zones géographiques et par corps d'état tel que décrit à l'article 2.2 du Rpc. L'accord-cadre est composé de 40 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. L'accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum défini par lot. L'exécution de … Voir la passation de marché »
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2022-06-20   accord-Cadre pour la réalisation de travaux dans les bâtiments régionaux : Finitions (Conseil regional Hauts de France)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de travaux d'entretien, de maintenance courante et de réhabilitation dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage : Finitions (peinture, papiers-peints, vitrerie, revêtements de sols souples.)ces travaux sont définis comme suit :- travaux d'extension et de construction- urgences impérieuses- adaptations techniques- adaptations pédagogiques- modifications d'établissements- travaux à … Voir la passation de marché »
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2022-06-02   Accord cadre à bons de commande relatif à l'entretien courant du patrimoine de Maisons et Cités (Maisons et cités (59))
Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, aux travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logement ou sinistre ou dommage d'ouvrage, aux travaux d'entretien programmé de faible importance, sur le patrimoine locatif et administratif de Maisons et Cités, ainsi qu'aux travaux de fin de chantier de construction ou de réhabilitation suite à défaillance d'entreprise. Voir la passation de marché »
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2015-06-17   15s0032 — travaux d'entretien et de maintenance (Maisons et Cites Soginorpa)
Marché d'entretien et de maintenance sur l'ensemble du patrimoine de maisons et Cités Soginorpa et Habitat. Voir la passation de marché »
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