Fournitures de peintures et accessoires

Ville de Tarbes

Accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nuances

Qui ?

• Ville de Tarbes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Peintures, vernis et mastics › Peintures

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-09	Avis de marché
2020-08-27	Informations complémentaires
2020-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 20mfo007
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-09 📅
Date limite de soumission: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-328799
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de peintures
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Fourniture de peintures.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Peintures service Tag
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Peintures service Tag.
Intitulé du lot: Peintures publics sensibles
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Peintures publics sensibles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats:

— pour le lot nº 1, des échantillons sont demandés sur les produits suivants:

—— peinture mur et plafond de finition en phase aqueuse velours,

—— peinture bois laque garnissante microporeuse en phase solvant satiné,

—— peinture métal brillante antirouille primaire et finition en phase solvant,

— pour le lot nº 2: des essais d'opacité seront réalisés à titre gratuit pour le prix I (peinture acrylique de recouvrement extérieur à fort pouvoir couvrant) et le prix V (peinture de fond à l'eau, isolante et adhérente, à très fort pouvoir couvrant) du bordereau des prix. Les supports sur lesquels seront réalisés les essais seront des murs en crépi ou des murs en béton.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2020/S 134-328799 (2020-07-09)

Informations complémentaires (2020-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 169-409184
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-328799
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2020/S 169-409184 (2020-08-27)

Avis d'attribution de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628933
Numéro JO-S: 251

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Nuances
Adresse postale: 18 rue du Meilleur Ouvrier de France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Avis de marché BOAMP nº 20-88460 avis de marché JOUE nº 2020/s134-328799. Le lot nº 1 prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Ce lot est reconductible trois fois un an. Date de la CAO: 13.11.2020, date de la notification: 17.12.2020. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 5 62444776, fax + 33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45-12h15 — 13h45-17h15. Du mardi au jeudi: 8h15-12h15 — 13h30-17h15. Le vendredi: 8h15-12h15 — 13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 251-628933 (2020-12-21)

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