2019-07-11Acquisition de 3 véhicules neufs type monospace pour la police municipale de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 véhicules neufs type monospace pour la police municipale de Corbeil-Essonnes. La procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2 à 5 du code de la commande publique. Conformément au principe de computation des seuils, cette procédure a été choisie en raison du cumul des dépenses en matière d'acquisition et de location des véhicules. Les 3 véhicules ayant des caractéristiques …
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2019-04-15Achat de véhicules (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent marché fait l'objet de 6 lots. Le délai d'exécution de chaque lot est fixé par le candidat dans son acte d'engagement: il ne peut pas dépasser les délais plafonds indiqués ci-après. Les délais de livraison sont propres à chaque lot, et courent à compter de la notification du marché au titulaire. Ils sont définis comme suit: lot 1: …
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2019-03-12Acquisition d'un fourgon L3h3 aménagé en poste de police mobile (Commune de Cannes)
La mairie de Cannes souhaite se doter d'un 2 poste de police mobile qui servira de poste avancé, en cas de graves sinistres et proposera une présence visible des forces de l'ordre pour des manifestations se déroulant sur différents points du territoire communal. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
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