fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'aubervilliers

Ville d'Aubervilliers

le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture de divers véhicules pour la ville et le CCAS d'aubervilliers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAN truck & bus France
• Maxiavenue

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-07	Avis de marché
2023-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: DMG02-22
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture de divers véhicules pour la ville et le CCAS d'aubervilliers

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubervilliers
Adresse postale: 72 rue henri BARBUSSE
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: https://www.aubervilliers.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=825498&orgAcronyme=j4k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-626391
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

le montant estimé indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: véhicules Poids lourds
Numéro du lot: 1
Brève description:

le détail technique attendu pour ce lot figure à l'article 3 du Cahier des clauses particulières

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite par période d'un an, trois (3) fois au maximum, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires:

le montant estimé indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: véhicules légers type utilitaires
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules type SUV
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourgons
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires qui s'appliqueront aux quantités réellement exécutées sur la base du Bordereau des prix unitaires et feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : LOT 1 sans minimum - montant maximum : 500 000 euro(s) ht lot 2 sans minimum - montant maximum : 400 000 euro(s) ht lot 3 sans minimum - montant maximum : 250 000 euro(s) ht lot 4 sans minimum - montant maximum : 250 000 euro(s) ht lot 5 sans minimum - montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.référé précontractuel : Recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 218-626391 (2022-11-07)

Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-050722
Se réfère à l'avis: 2022/S 218-626391
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de divers véhicules Poids lourds pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. L'Accord-Cadre sera traité à prix unitaires qui s'appliqueront aux quantités réellement exécutées d'une part sur la base du Bordereau des prix unitaires et d'autre part, de manière exceptionnelle sur devis.les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : pas de montant mini - 500 000 euro ht maximum

le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules…

… légers type utilitaires pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro ht maximum

… type suv pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro ht maximum

… fourgon pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro ht maximum

… 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable pour la ville et le CCAS d'aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro ht maximum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): le délai de garantie
la valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: man Truck & Bus France
Commune postale: Evry
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Nom: maxiavenue
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 018-050722 (2023-01-20)

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