2022-07-20accord-Cadre D'Achat De Colis Gastronomiques (GPTAGGLO/ville/CCAS)
la présente consultation a pour objet l'achat de colis gastronomiques pour les fêtes de fin d'années destinés aux personnes âgées. Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec des montants exprimés en quantité conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R2162-4, R2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique : quantité minimum annuelle : 7.000 produits / quantité maximum annuelle : 11.000 produits
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2018-07-11Marché d'achat de colis gastronomiques (GPTAGGLO/VILLE/CCAS/OT)
La présente consultation a pour objet l'achat de colis gastronomiques pour les fêtes de fin d'années destinés aux personnes âgées. Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec des montants exprimés en quantité conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: quantité minimum annuelle: 7 000 produits / quantité maximum annuelle: 11 000 produits.
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2012-05-24Mise à disposition des colis étrennes pour les retraités Clichois (CCAS de Clichy-la-Garenne)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de colis alimentaires pour les retraités Clichois pour la période de Noël. Les colis seront composés de 5 produits alimentaires et d'un article cadeau. La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure d'appels d'offre ouvert, soumis aux articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret du 1.8.2006 modifié). Le présent marché est un marché à bons de commande soumis à l'article 77 du code des marchés publics, dont le nombre …
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