Fournisseur: frederic fontaine

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur frederic fontaine est mentionné

2012-04-12   Fourniture de colis de fin d'année pour les séniors massicois (CCAS de la ville de Massy)
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est la fourniture de colis de fin d'année pour les séniors massicois. Il comporte 4 lots traités en marchés séparés. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »