Fournisseur: Ligue de l'Enseignement-FAL72

7 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ligue de l'Enseignement-FAL72 est mentionné

2022-01-14   séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - ete 2022 (Ville du Mans)
il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire passé pour l'année 2022, avec montants maximum par lots (pas de montants minimum).Cette consultation faisant l'objet de 6 lots détaillés ci-dessous est passée en vertu des articles L2123-1 et R. 2123-1 3 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: les Francas du Maine et Loire Ligue de l'Enseignement-FAL72
2022-01-14   séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - ete - 2022 à 2025 (Ville du Mans)
il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire passé pour une période de 4 ans, avec montants maximum par lots (pas de montants minimum).Cette consultation faisant l'objet de 18 lots détaillés ci-dessous est passée en vertu des articles L2123-1 et R. 2123-1 3 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Evasion 78 jalt Paladru les Francas du Maine et Loire Ligue de l'Enseignement-FAL72 tootazimut Ucpa Sport UCPA Sport Vacances
2021-09-15   séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - hiver 2022 à 2025 (Ville du Mans)
il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire passé pour une période de 4 ans à compter du 15 novembre 2021 (sous réserve d'une notification à cette date), avec montants maximum par lots (pas de montants minimum).Cette consultation faisant l'objet de 7 lots détaillés ci-dessous est passée en vertu des articles L 2313-1 et R2123-1-3° de Code de la Commande Publique.La durée d'exécution des bons de commande est de 1 à 3 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ligue de l'Enseignement-FAL72 UCPA Sport Vacances
2018-02-15   Organisation de séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la ville du Mans: été 2018, renouvelable en 2019,... (Ville du Mans)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé en vertu des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ligue de l'Enseignement-FAL72 Sport loisirs vacances — Jalt Paladru
2016-03-10   Organisation de séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans, été 2016 (Ville du Mans)
Marché à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens du code des marchés publics français et accord cadre mono-attributaire au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ligue de l'Enseignement-FAL72
2015-04-16   Organisation de séjours en accueils de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans, été 2015 (Ville du Mans)
Marché à bon de commandes sans minimum mais avec maximum annuel au sens du Code des Marchés Publics français et accord cadre mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/ce. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ligue de l'Enseignement-FAL72
2015-02-03   Organisation de séjours en accueils de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans, été 2015 (Ville du Mans)
Marchés à bons de commandes sans minimum mais avec maximum annuel au sens du code des marchés publics français et accords cadres mono-attributaires au sens de la directive 2004/18/ce. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ligue de l'Enseignement-FAL72