séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - hiver 2022 à 2025

Ville du Mans

il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire passé pour une période de 4 ans à compter du 15 novembre 2021 (sous réserve d'une notification à cette date), avec montants maximum par lots (pas de montants minimum).Cette consultation faisant l'objet de 7 lots détaillés ci-dessous est passée en vertu des articles L 2313-1 et R2123-1-3° de Code de la Commande Publique.La durée d'exécution des bons de commande est de 1 à 3 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-15 Avis de marché
2021-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2021_0092_fcs_sv
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire passé pour une période de 4 ans à compter du 15 novembre 2021 (sous réserve d'une notification à cette date), avec montants maximum par lots (pas de montants minimum).Cette consultation faisant l'objet de 7 lots détaillés ci-dessous est passée en vertu des articles L 2313-1 et R2123-1-3° de Code de la Commande Publique.La durée d'exécution des bons de commande est de 1 à 3 mois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010 - 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-15 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 182-473738
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par courrier recommandé avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.Renseignements administratifs : Solange Vérité 02.43.47.37.39renseignements techniques : Marylène Edom 02.43.47.38.95
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 877 000 EUR 💰
Intitulé du lot: isère - autrans
Numéro du lot: 1
Brève description:
isère - autrans - tranche d'âge : 6/12 ansmontant maximum pour 4 ans : 143 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 143 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Intitulé du lot: isère - villard de Lans
Numéro du lot: 2
Brève description:
isère - villard de Lans - tranche d'âge : 9/12 ansmontant maximum pour 4 ans : 143 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: hautes Alpes - les Orres
Numéro du lot: 3
Brève description:
hautes Alpes - les Orres - tranche d'âge : 11/15 ansmontant maximum pour 4 ans : 115 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: savoie - albiez
Numéro du lot: 4
Brève description:
savoie - albiez - tranche d'âge : 6/10 ansmontant maximum pour 4 ans : 143 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: haute-Savoie - morzine
Numéro du lot: 5
Brève description:
haute-Savoie - morzine - tranche d'âge : 11/15 ansmontant maximum annuel : 115 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: puy de Dôme - super Besse
Numéro du lot: 6
Brève description:
puy de Dôme - super Besse - tranche d'âge : 6/12 ansmontant maximum pour 4 ans : 103 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Intitulé du lot: hautes Pyrénées - cauterets
Numéro du lot: 7
Brève description:
hautes Pyrénées - cauterets - tranche d'âge : 11/15 ansmontant maximum pour 4 ans : 115 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Téléphone: +33 243473731 📞
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 182-473738 (2021-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 877 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-622207
Se réfère à l'avis: 2021/S 182-473738
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Prix des prestations 55% - pertinence des activités : 25 %, Qualité de l'hébergement : 15 %; Pertinence du choix du centre proposé : 5 % et faisaient l'objet de sous-critèresparution Joue : 2021/s 182-473738 du 20/09/2021il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec montants maximum, passé pour 4 ans. Les montants indiqués pour chaque lot correspondent aux montants maximum Ht pour 4 ans.Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle Marchés et Achats Publics
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Nom: ligue de l'enseignement-fal72
Adresse postale: 18 Rue Béranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 143 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Nom: ucpa Sport Vacances
Adresse postale: 21 rue Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 236-622207 (2021-12-01)