Organisation de séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la ville du Mans: été 2018, renouvelable en 2019, 2020 et 2021

Ville du Mans

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé en vertu des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-15 Avis de marché
2018-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2018-0021-Fcs-Ld
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé en vertu des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074110
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1 aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2 capacités techniques et professionnelles; 3 capacité économique et financière. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs: Laurence Dangeard, Tél.: +33 243473728. Renseignements techniques: Remy Selles, Tél.: +33 243474773.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre de vacances en Isère 6-12 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre de vacances en Isère 6-12 ans
Valeur estimée hors TVA: 41 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Centre de vacances en Isère 13-15 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Centre de vacances en Isère 13-15 ans
Valeur estimée hors TVA: 37 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances en Isère 8-12 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre de vacances en Isère 8-12 ans
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Hautes-Alpes 12-15 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre de vacances Hautes-Alpes 12-15 ans
Valeur estimée hors TVA: 24 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Raid dans les Hautes-Alpes 13-15 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Raid dans les Hautes-Alpes 13-15 ans
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Savoie 11-15 ans
Numéro du lot: 7
Brève description: Centre de vacances Savoie 11-15 ans
Valeur estimée hors TVA: 46 900 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 29 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Ardèche 8-11 ans
Numéro du lot: 9
Brève description: Centre de vacances Ardèche 8-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Var 11-15 ans
Numéro du lot: 10
Brève description: Centre de vacances Var 11-15 ans
Valeur estimée hors TVA: 43 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Ardèche 10-13 ans
Numéro du lot: 11
Brève description: Centre de vacances Ardèche 10-13 ans
Valeur estimée hors TVA: 29 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Espagne (Costa Brava) 11-15 ans
Numéro du lot: 12
Brève description: Centre de vacances Espagne (Costa Brava) 11-15 ans
Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Itinérant Irlande (Côte Est) 12-14 ans
Numéro du lot: 13
Brève description: Itinérant Irlande (Côte Est) 12-14 ans
Valeur estimée hors TVA: 26 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances sud Sarthe 6-8 ans
Numéro du lot: 14
Brève description: Centre de vacances sud Sarthe 6-8 ans
Valeur estimée hors TVA: 12 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances sud Sarthe 9-11 ans
Numéro du lot: 15
Brève description: Centre de vacances sud Sarthe 9-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 7 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances nord Sarthe 6-8 ans
Numéro du lot: 16
Brève description: Centre de vacances nord Sarthe 6-8 ans
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Isère 7-12 ans
Numéro du lot: 17
Brève description: Centre de vacances Isère 7-12 ans
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Loire-Atlantique 9-11 ans
Numéro du lot: 18
Brève description: Centre de vacances Loire-Atlantique 9-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 13 650 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances Pyrénées-Atlantiques 12-14 ans
Numéro du lot: 19
Brève description: Centre de vacances Pyrénées-Atlantiques 12-14 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
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Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1 aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2 capacités techniques et professionnelles;
3 capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Laurence Dangeard, Tél.: +33 243473728.
Renseignements techniques: Remy Selles, Tél.: +33 243474773.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-074110 (2018-02-15)
Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé en vertu des articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Valeur totale du marché: 558 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs 40010 - 16,avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-209261
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-074110
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec maximum d'un an reconductible 3 fois: — Lot 1: maxi 41 700 EUR HT. — Lot 2: maxi 37 600 EUR HT. — Lot 3: maxi 45 000 EUR HT. — Lot 4: maxi 37 500 EUR HT. — Lot 5: maxi 24 200 EUR HT. — Lot 6: maxi 14 000 EUR HT. — Lot 7: maxi 46 900 EUR HT. — Lot 8: maxi 29 300 EUR HT. — Lot 9: maxi 24 000 EUR HT. — Lot 10: maxi 43 700 EUR HT. — Lot 11: maxi 29 400 EUR HT. — Lot 12: maxi 25 200 EUR HT. — Lot 13: maxi 26 500 EUR HT. — Lot 14: maxi 12 600 EUR HT. — Lot 15: maxi 7 900 EUR HT. — Lot 16: maxi 11 500 EUR HT. — Lot 17: maxi 64 000 EUR HT. — Lot 18: maxi 13 650 EUR HT. — Lot 19: maxi 24 000 EUR HT. Les critères retenus pour le jugement des offres: Prix 55 % - valeur technique 45 % et faisant l'objet de sous-critères. Parution Joue: 2018-ojs034-074110 le 17.2.2018 accord-cadre consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Pôle marchés et achats publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre de vacances en Isère 6/12 ans
Brève description: Centre de vacances en Isère 6/12 ans.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Centre de vacances en Isère 13/15 ans
Brève description: Centre de vacances en Isère 13/15 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances en Isère 8/12 ans
Brève description: Centre de vacances en Isère 8/12 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Hautes Alpes 12/15 ans
Brève description: Centre de vacances Hautes Alpes 12/15 ans.
Intitulé du lot: Raid dans les Hautes Alpes 13/15 ans
Brève description: Raid dans les Hautes Alpes 13/15 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Savoie 11/15 ans
Brève description: Centre de vacances Savoie 11/15 ans.
Intitulé du lot: Centre de vancances Ardèche 8/11 ans
Brève description: Centre de vacances Ardèche 8/11 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Var 11/15 ans
Brève description: Centre de vacances Var 11/15 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Ardèche 10/13 ans
Brève description: Centre de vacances Ardèche 10/13 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Espagne (Costa Brava) 11/15 ans
Brève description: Centre de vacances Espagne (Costa Brava) 11/15 ans.
Intitulé du lot: Itinérant Irlande (Côte Est) 12/14 ans
Brève description: Itinérant Irlande (Côte Est) 12/14 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Sud Sarthe 6/8 ans
Brève description: Centre de vacances Sud Sarthe 6/8 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Sud Sarthe 9/11 ans
Brève description: Centre de vacances Sud Sarthe 9/11 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Nord Sarthe 6/8 ans
Brève description: Centre de vacances Nord Sarthe 6/8 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Isère 7/12 ans
Brève description: Centre de vacances Isère 7/12 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Loire Atlantique 9/11 ans
Brève description: Centre de vacances Loire Atlantique 9/11 ans.
Intitulé du lot: Centre de vacances Pyrénées Atlantiques 12/14 ans
Brève description: Centre de vacances Pyrénées Atlantiques 12/14 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec maximum d'un an reconductible 3 fois:
— Lot 1: maxi 41 700 EUR HT.
— Lot 2: maxi 37 600 EUR HT.
— Lot 3: maxi 45 000 EUR HT.
— Lot 4: maxi 37 500 EUR HT.
— Lot 5: maxi 24 200 EUR HT.
— Lot 6: maxi 14 000 EUR HT.
— Lot 7: maxi 46 900 EUR HT.
— Lot 8: maxi 29 300 EUR HT.
— Lot 9: maxi 24 000 EUR HT.
— Lot 10: maxi 43 700 EUR HT.
— Lot 11: maxi 29 400 EUR HT.
— Lot 12: maxi 25 200 EUR HT.
— Lot 13: maxi 26 500 EUR HT.
— Lot 14: maxi 12 600 EUR HT.
— Lot 15: maxi 7 900 EUR HT.
— Lot 16: maxi 11 500 EUR HT.
— Lot 17: maxi 64 000 EUR HT.
— Lot 18: maxi 13 650 EUR HT.
— Lot 19: maxi 24 000 EUR HT.
Les critères retenus pour le jugement des offres: Prix 55 % - valeur technique 45 % et faisant l'objet de sous-critères. Parution Joue: 2018-ojs034-074110 le 17.2.2018 accord-cadre consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Pôle marchés et achats publics.
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Source: OJS 2018/S 092-209261 (2018-05-14)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Sarthe
Fournisseurs:
Ligue de l'Enseignement-FAL72 Sport loisirs vacances — Jalt Paladru
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de centres de vacances