séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - ete 2022

Ville du Mans

il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire passé pour l'année 2022, avec montants maximum par lots (pas de montants minimum).Cette consultation faisant l'objet de 6 lots détaillés ci-dessous est passée en vertu des articles L2123-1 et R. 2123-1 3 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-14	Avis de marché
2022-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2021_0138_fcs_ld
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-029626
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
montant maximum : 29 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 165 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: itinerance En Croatie - 16/17 ans - juillet
Numéro du lot: 01
Brève description: itinerance En Croatie - 16/17 ans - juillet
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales

Informations complémentaires: montant maximum : 29 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: berlin - 16/17 ans - juillet
Numéro du lot: 02
Brève description: berlin - 16/17 ans - juillet
Informations complémentaires: montant maximum : 22 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: haute Corse - 16/17 ans - juillet
Numéro du lot: 03
Brève description: haute Corse - 16/17 ans - juillet
Intitulé du lot: itinerance En Crete - 16/17 ans - août
Numéro du lot: 04
Brève description: itinerance En Crete - 16/17 ans - août
Informations complémentaires: montant maximum : 25 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: corse Du Sud ? 13/15 ans - juillet
Numéro du lot: 05
Brève description: corse Du Sud ? 13/15 ans - juillet
Informations complémentaires: montant maximum : 37 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: italie - 13/15 ans - juillet
Numéro du lot: 06
Brève description: italie - 13/15 ans - juillet
Informations complémentaires: montant maximum : 30 000 euro(s) (H.T.)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par courrier recommandé avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique.Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats :1 - aptitude à exercer l'activité professionnelle2 - capacités techniques et professionnelles3 - capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.Renseignements administratifs : Mme Laurencedangeard 02.43.47.37.28renseignements techniques : Mme Fabienne Provost 02.43.47.38.08

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 013-029626 (2022-01-14)

Avis d'attribution de marché (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-305921
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-029626
Numéro JO-S: 108

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: ligue de l'enseignement-fal72
Adresse postale: 18 Rue Béranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 29 000 EUR 💰
22 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: les Francas du Maine et Loire
Adresse postale: 29 rue Chef de Ville
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
37 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande mono attributaire passé pour l'année 2022, avec montants maximum par lots (sans minimum). Les montants indiqués sont les montants maximum.Les critères retenus pour le jugement des offres : Prix 55% - pertinence des activités 25% - qualité de l'hébergement 15% - pertinence de la destination 5 % et faisant l'objet de sous-critères.Parution Joue : 2022/s 013-029626 le 19/01/2022boamp : 22-7407 le 19/01/2022nombre d'offres reçues : Pme (4) - par voie électronique (4) - autre état membre ou pays tiers (0)accord cadre consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Pôle Marchés et achats Publics

Source: OJS 2022/S 108-305921 (2022-06-02)

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