2016-03-29Approvisionnement d'articles d'accastillage (hublots, essuie-glaces, courroies, supports, anodes et accessoires) de... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics sous réserve de l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques …
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2012-05-25Fourniture de matériels de buanderie, de cuisine et matériels connexes pour les bâtiments de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidature.
Fourniture de matériels de buanderie, de cuisine et matériels connexes pour les bâtiments de la marine nationale.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle.
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