2011a11t20014 fourniture d'un lot de quincaillerie de marques diverses ou équivalent, d'un lot de matériels pour sanitaire de marques diverses ou équivalent, d'un lot de 26 brosseuses pneumatiques de marque Georges Renault ou équivalent et d'un lot de poignée de gonflage digital de marque promotion de techniques avancées ou équivalent
Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Fourniture d'un lot de quincaillerie de marques diverses ou équivalent, d'un lot de matériels pour sanitaire de marques diverses ou équivalent, d'un lot de 26 brosseuses pneumatiques de marque Georges Renault ou équivalent et d'un lot de poignée de gonflage digital de marque promotion de techniques avancées ou équivalent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs
- • Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
- • Navires de guerre et pièces connexes › Pièces pour navires de guerre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2012-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Quantité ou étendue: 35 postes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM Toulon, DSSF Toulon, bureau des appels d'offres, SDFC/DOMA, BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 422424815 📞
Fax: +33 422425287 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175555
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Quincaillerie de marques diverses ou équivalent.
Quantité ou étendue: 31 postes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels pour sanitaire de marques diverses ou équivalent.
Quantité ou étendue: 2 postes.
Numéro du lot: 3
Brève description: 26 brosseuses pneumatiques de marque Georges Renault ou équivalent.
Quantité ou étendue: 1 poste.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Contact
Point de contact: M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Mindef/DSSF Toulon/SDFC
Adresse postale: marine nationale, SDFC/DAR, BP 25
Point de contact: Madeddu Arnaud
Téléphone: +33 422435645 📞
Fax: +33 422435555 📠
Adresse postale: marine nationale, SDFC/DOMA/groupe contrats, BP 25
marine nationale, SDFC/DOMA/bureau des appels d'offres, BP 25
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011A11T20014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175555 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Quantité ou étendue: 35 postes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM Toulon, DSSF Toulon, bureau des appels d'offres, SDFC/DOMA, BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 422424815 📞
Fax: +33 422425287 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175555
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.
A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet.
L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde).
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite.
Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique.
Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.
Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dossier de consultation des entreprises (DCE).
En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 422425287 ou courrier à BCRM Toulon/DSSFT/SDFC/DOMA/GC, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE - en précisant l'objet de la consultation et les références du marché.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un lot de quincaillerie de marques diverses ou équivalent, d'un lot de matériels pour sanitaire de marques diverses ou équivalent, d'un lot de 26 brosseuses pneumatiques de marque Georges Renault ou équivalent et d'un lot de poignée de gonflage digital de marque promotion de techniques avancées ou équivalent.
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Brève description: Quincaillerie de marques diverses ou équivalent.
Quantité ou étendue: 31 postes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels pour sanitaire de marques diverses ou équivalent.
Quantité ou étendue: 2 postes.
Numéro du lot: 3
Brève description: 26 brosseuses pneumatiques de marque Georges Renault ou équivalent.
Quantité ou étendue: 1 poste.
Numéro du lot: 4
Brève description:
31 poignées de gonflage digital de marque Promotions de techniques avancées ou équivalent.
Numéro de référence: 2011A11T20014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (DC2 complété dernière version en vigueur),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente,
— Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (DC1 complété dernière version en vigueur).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant la fourniture de pièces de rechange, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou fournir une annexe à un DC2 complété dernière version en vigueur),
— Le pouvoir adjudicateur appréciera la compétence du candidat dans le métier d'activité de fourniture de pièces de rechange à partir des documents sollicités à l'appui de la candidature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret n° 2008-407 du 28.4.2008. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 1ère partie du code des marchés publics (articles 86 à 111).
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Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'état.
La monnaie de compte est l'euro.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Contact
Point de contact: M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Mindef/DSSF Toulon/SDFC
Adresse postale: marine nationale, SDFC/DAR, BP 25
Point de contact: Madeddu Arnaud
Téléphone: +33 422435645 📞
Fax: +33 422435555 📠
Adresse postale: marine nationale, SDFC/DOMA/groupe contrats, BP 25
marine nationale, SDFC/DOMA/bureau des appels d'offres, BP 25
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011A11T20014
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.
A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet.
L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde).
Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique.
Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.
Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Afficher plus
En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 422425287 ou courrier à BCRM Toulon/DSSFT/SDFC/DOMA/GC, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE - en précisant l'objet de la consultation et les références du marché.
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Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175555 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 649,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine / Dcssf / DSSF Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - DSSF Toulon - bureau des appels d'offres - SDFC / DOMA - BP 25
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020111
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175555
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Le Littoral
Adresse postale: rue Jean Bouin
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Le lot 3 a été déclaré sans suite
4️⃣
Nom: Hydropneu Technologic
Adresse postale: aérodrome de Lognes
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
7
Source: OJS 2012/S 013-020111 (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 649,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine / Dcssf / DSSF Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - DSSF Toulon - bureau des appels d'offres - SDFC / DOMA - BP 25
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020111
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175555
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce n° 269, BOAMP 111 B du 8.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Le Littoral
Adresse postale: rue Jean Bouin
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Le lot 3 a été déclaré sans suite
4️⃣
Nom: Hydropneu Technologic
Adresse postale: aérodrome de Lognes
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
7
Source: OJS 2012/S 013-020111 (2012-01-19)
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