2011-a11t20034 diverses fournitures de rechanges: flexibles, manchons, filtres et éléments filtrants divisés en 5 lots de marque Cuno* (lot 1), éléments filtrants de marque France Air* (lot 2), éléments filtrants de marque Sofrance* (lot 3), filtres et éléments filtrants de diverses marques* (lot 4), manchons et flexibles de diverses marques* (lot 5) pour divers EBL

Marine/DCSSF/DSSF Toulon

Diverses fournitures de rechanges:flexibles, manchons, filtres et éléments filtrants divisés en 5 lots de marque Cuno* (lot 1), éléments filtrants de marque France Air* (lot 2), éléments filtrants de marque Sofrance* (lot 3), filtres et éléments filtrants de diverses marques* (lot 4), manchons et flexibles de diverses marques* (lot 5) pour divers EBL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-14 Avis de marché
2012-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
Quantité ou étendue: 28 postes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-06-09 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122937
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite. L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet. L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde). La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite. Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique. Modalités de retrait des dossiers de consultation: Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas demodification du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 494025287 ou courrier à BCRM Toulon/Dssft/Sdfc/Doma/Gc, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE en précisant l'objet de la consultation et les références du marché. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diverses fournitures de rechanges:flexibles, manchons, filtres et éléments filtrants divisés en 5 lots de marque Cuno* (lot 1), éléments filtrants de marque France Air* (lot 2), éléments filtrants de marque Sofrance* (lot 3), filtres et éléments filtrants de diverses marques* (lot 4), manchons et flexibles de diverses marques* (lot 5) pour divers EBL.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Filtres de marque CUNO ou équivalent.
Quantité ou étendue: 1 poste
Numéro du lot: 2
Brève description: Éléments filtrants de marque france air ou équivalent.
Quantité ou étendue: 1 poste.
Numéro du lot: 3
Brève description: Éléments filtrants de marque Sofrance ou équivalent.
Quantité ou étendue: 5 postes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Filtres et éléments filtrants de diverses marques ou équivalent.
Quantité ou étendue: 7 postes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Manchons et flexibles de diverses marques ou équivalent.
Quantité ou étendue: 14 postes.
Numéro de référence: 2011A11T20034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (DC2 complété dernière version en vigueur).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente;
Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1.8.2006) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (DC1 complété dernière version en vigueur). L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr, rubrique "formulaires". Dans le cas d'un appel d'offres ouvert, ces formulaires sont inclus au dossier de consultation des entreprises.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant la fourniture de pièces de rechange, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou fournir une annexe à un DC2 complété dernière version en vigueur).
Le pouvoir adjudicateur appréciera la compétence du candidat dans le métier d'activité de fourniture de pièces de rechange à partir des documents sollicités à l'appui de la candidature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret no2008-407 du 28.4.2008. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 1ère partie du code des marchés publics (articles 86 à 111).
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Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'Etat.
La monnaie de compte est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Contact
Point de contact: M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Dssft/sdfc/dar
Code postal: 83000
Point de contact: Mme Durieux
Téléphone: +33 494025226 📞
Fax: +33 494020897 📠
Nom: Dssft/sdfc/doma
Téléphone: +33 494024815 📞
Fax: +33 494025287 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011A11T20034
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.
A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet.
L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde).
Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique.
Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.
Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas demodification du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
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En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 494025287 ou courrier à BCRM Toulon/Dssft/Sdfc/Doma/Gc, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE en précisant l'objet de la consultation et les références du marché.
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Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 075-122937 (2011-04-14)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 267,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028022
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122937
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce no 548, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Hydraulic System
Adresse postale: 17 rue Jean-Baptiste Perrin
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Jura Filtration
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25303

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-02 📅
Nom: Sofrance
Adresse postale: 6 et 8 rue Maryse Bastié - ZI des Gannes
Commune postale: Nexon
Code postal: 87800

4️⃣
Nom: Le Littoral
Adresse postale: rue Jean Bouin
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Mainco
Adresse postale: ZI les Playes
Commune postale: Six Fours les Plages
Code postal: 83140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
13
Source: OJS 2012/S 018-028022 (2012-01-24)
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