2022-10-21fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes (Communauté urbaine du Grand Reims)
il a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes. Il se décompose en 5 lots qui seront intégralement exécutés par émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 11 février 2023. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision …
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2018-10-17Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 t (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 t. Les prestations objet du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins actuels de la communauté urbaine du Grand Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.
Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 relatif aux marchés publics et conclu sans minimum ni maximum. Chaque lot sera intégralement exécuté par …
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