Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables pour l'entretien des véhicules et matériels du département

Département du Jura

Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum. Accords-cadres conclus à compter du 1.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-11 Avis de marché
2020-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2019rou113-Mc
Brève description:
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum. Accords-cadres conclus à compter du 1.1.2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-485468
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 828 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Renault Vl
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault Vl et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.
Intitulé du lot: Renault Pl
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault Pl et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Claas
Numéro du lot: 03
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Claas et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mercedes
Numéro du lot: 04
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Mercedes et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Massey Fergusson
Numéro du lot: 05
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Massey Fergusson et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marque Man
Numéro du lot: 06
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Man et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volvo
Numéro du lot: 07
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Volvo et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Iveco
Numéro du lot: 08
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Iveco et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marque Case
Numéro du lot: 09
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Case et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Intitulé du lot: Sicometal
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Sicometal et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acometis
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Acometis et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Noremat
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Noremat et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 ou équivalent (e-dume ou lettre de candidature sous forme libre) dûment complété, daté et signé. Pour les groupements, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Conseil départemental du Jura.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/ — dossier de consultation gratuit disponible à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr — les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification. La valeur estimée HTVA représente le montant total prévisionnel des besoins sur la durée complète des accords-cadres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 200-485468 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum. Accords-cadres conclus à compter du 1.1.2020.
Valeur totale du marché: 1 828 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087367
Se réfère à l'avis: 2019/S 200-485468
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximaux. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Renault VL
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault VL et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximaux. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.
Intitulé du lot: Renault PL
Brève description:
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault PL et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Soreca Automobiles
Adresse postale: 47 avenue Camille Prost
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 1269.34 EUR 💰
Nom: Ital Express SAS
Adresse postale: 17 rue de l'Îlet — Saint-Martin-sur-Le-Pré
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 22268.08 EUR 💰
Nom: Claas Réseau Agricole — centre de Crançot
Adresse postale: route de Lons-le-Saunier
Commune postale: Crançot
Code postal: 39570
Valeur totale du marché: 8524.76 EUR 💰
Nom: Cassani Dubois SAS
Adresse postale: 12 rue Donnet Zedel
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 5944.75 EUR 💰
Nom: R. Brun et Fils SAS
Adresse postale: 620 rue Blaise Pascal
Valeur totale du marché: 13195.87 EUR 💰
Nom: MCB39
Adresse postale: espace d'Activité la Levanchée
Commune postale: Courlaoux
Valeur totale du marché: 2367.10 EUR 💰
Nom: Bassigny poids lourds SAS
Adresse postale: 1150 rue de la Lième
Commune postale: Perrigny
Valeur totale du marché: 8318.23 EUR 💰
9440.51 EUR 💰
Nom: TP Assistance
Adresse postale: 27 rue Louis Pasteru
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 3660.47 EUR 💰
Nom: Sicometal
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumières — ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Valeur totale du marché: 4127.81 EUR 💰
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 7157.06 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 11213.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Valeur totale AC = estimation sur 4 ans. Montant attribué = simulation de commande de l'offre retenue. Lot 8 attribué à 2 candidats; montant attribué = simulation de commande des 2 offres retenues.
AC: 19002A — 19003A — 19004A — 19005A — 19007A — 19009A — 19010A — 19011A attribués avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 17.1.2020.
AC: 19012A attribué avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 20.1.2020;
AC: 19001A attribué avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 21.1.2020;
AC: 19006A attribué avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 22.1.2020;
AC: 19008A attribué à 2 attributaire:
— n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 037-087367 (2020-02-19)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Jura
Fournisseurs:
Acometis Production SAS Bassigny Poids Lourds SAS Cassani Dubois SAS Claas Réseau Agricole — centre de Crançot ITAL express SAS MCB39 Noremat R. Brun et Fils SAS Sicometal Soreca Automobiles
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Équipement de transport et pièces détachées divers Charrettes à chevaux ou à bras, autres... Pièces détachées diverses