Fournisseur: interstice

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur interstice est mentionné

2021-06-24   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUIH) d'Annonay Rhône... (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de la reprise du projet actuellement formalisé et l'élaboration des différentes pièces constitutives du PLUIH des 29 communes d'Annonay Rhône Agglo (rapport de présentation, PADD, OAP, POAH, zonage, règlement et annexes), comprenant les phases d'arrêt et d'approbation du document. L'accord-cadre composite est composé d'un marché ordinaire et d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Cabinet racine EOHS Espaces et Mutations interstice