2018-10-05   No18c119ao — bR-NF — accord-cadre de travaux de voirie: chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection... (Toulouse Métropole)
Accord-cadre de travaux de voirie: chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments. Années 2019-2022. La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en … Voir la passation de marché »
2016-08-10   16m156ao — travaux de branchements eaux usées, eaux pluviales et d'adduction d'eau potable — lots 1 a 4 (16m156ao) (Va/Nf) (Communauté urbaine Toulouse metropole)
Travaux de réalisation des branchements d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'adduction d'eau potable à effectuer sur le territoire de Toulouse Métropole (hors commune de Toulouse). Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur économique. Voir la passation de marché »