2018-10-05   No18c119ao — bR-NF — accord-cadre de travaux de voirie: chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection... (Toulouse Métropole)
Accord-cadre de travaux de voirie: chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments. Années 2019-2022. La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en … Voir la passation de marché »