2018-09-21   Travaux de chaussée en enrobés bitumineux, enduits superficiels et prestations annexes (Département de l'Ardèche)
Travaux de chaussée en enrobés bitumineux, enduits superficiels et prestations annexes. Accord-cadre sans mini ni maxi / plusieurs opérateurs économiques comportant 3 lots (lot 1 territoire nord / lot 2 territoire sud-est / lot 3 territoire Sud-Ouest. Accord-cadre à marchés subséquents. En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Voir la passation de marché »