Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Fornieles est mentionné
2025-12-12Travaux dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, du Centre Communal d'Action Sociale et du syndicat mixte du... (Ville de Limoges)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre multi-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres et sous réserves du jugement du critère « Valeur technique » de l'offre (article 8.2 du règlement de la consultation) L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de 2 types de marchés …
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2021-10-08travaux dans le patrimoine bâti pour la Ville de Limoges, le Centre Communal d'action Sociale et le Syndicat Mixte... (Commune de limoges)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent accord cadre multi-attributaire fonctionne à l'aide de marchés subséquents dits "Récurrents" et de marchés subséquents …
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